En 2018, le Graie a lancé un réseau d’échanges régional pour accompagner les collectivités dans leurs réflexions sur les transferts des compétences eau potable et assainissement, et sur la définition de gestion des eaux pluviales. Ce groupe de travail permet aux acteurs de partager leur expertise et leurs retours d’expérience et outils. Il s’adresse aux collectivités, à leurs prestataires (bureaux d’études et exploitants de réseaux) et aux institutions et associations partenaires.

Thèmes : la sensibilisation des élus, la mise en place des services de gestion des eaux pluviales urbaines, les transfert de compétences, l’articulation entre les compétences Assainissement, GEPU et GEMAPI.

Prochaine réunion :

• 17 octobre 2024

Dernière réunion :

• 16 février 2024

Présentation du groupe de travail

Vous souhaitez rejoindre le réseau ?
Prenez contact avec le Graie

L’article Groupe de travail | Compétences est apparu en premier sur Graie.

Le Graie a proposé un temps de présentation et d’échange autour de la définition pratique de la compétence et du nouveau service Gestion des eaux pluviales urbaines GEPU.

Ce webinaire s’est adressé tout particulièrement aux personnes chargées de définir la compétence et mettre en place le service, que ce soit au sein de des collectivités ou en appui aux collectivités (bureaux d’études et exploitants).

Programme

• Travaux et productions des groupes de travail du Graie sur la compétence GEPU,
  Elodie Brelot
• Démarche et contours du futur service GEPU de Grand Chambéry,
  Etienne Cholin
• Discussion

Contexte

La définition de cette nouvelle compétence, la mise en place d’un nouveau service et le transfert d’une compétence non encore définie à l’occasion des transferts de compétence groupés eau – assainissement -eaux pluviales sont largement discutés au sein des groupes de travail animés par le Graie, l’un sur la gestion des eaux pluviales et l’autre sur le transfert des compétences.

La création de postes dans les structures, au moment de cette prise de compétence, laisse les chargés de mission assez démunis, faute de références historiques en la matière.

En effet, cette compétence eaux pluviales est très particulière et prend des formes et contours assez différents selon les territoires. Elle ne peut pas bénéficier de parallèles simplistes avec un service assainissement (patrimoine – investissements – exploitation – usagers – budget annexe) ou un SPANC (contrôles, redevances).

Au delà du cadre réglementaire, alors que les choses se mettent en place sur de nombreux territoires, il nous semble important de partager notre vision des contours possibles de ce service, et de quelques recommandations que nous sommes en mesure d’émettre, ne serait-ce que pour préciser ce que n’est pas un service GEPU.

Ont donc été présentées les réflexions et productions travaillées au sein des groupes du Graie pour accompagner les collectivités et l’expérience de Chambéry Métropole dans l’établissement des contours réels et pragmatiques de cette compétence, ainsi que les règles et outils développés en support.

L’article Actes & synthèse | Webinaire Définition de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) est apparu en premier sur Graie.

Cette trame pour l’élaboration d’un CCTP expose et précise les différentes étapes que peut contenir une étude de transfert des compétences eau/assainissement/pluvial urbain. Elle présente une possibilité de contenu d’une telle étude, de manière non exhaustive. Elle peut être considérée comme une boite à outils à mobiliser en tant que de besoin, pour rédiger un CCTP.

Le présent document est issu d’un travail réalisé en 2016 par l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, avec la contribution de plusieurs Départements et collectivités du bassin.

Il a été complété et commenté par le groupe de travail « transfert des compétences eau et assainissement » animé par le Graie, afin de faciliter son appropriation par les collectivités et bureaux d’études qui les accompagnent.

L’article Trame pour l’élaboration du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) d’une étude préalable au transfert de la compétence eau potable/assainissement/gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) est apparu en premier sur Graie.

Déjà cinq rencontres organisées pour partager leur engagement sur la voie de territoires « Eau-Responsables ». Elles ont été accueillies par la Métropole de Lyon, le Cerema, Grand Chambéry et à l’occasion du lancement de l’Ecole Universitaire de Recherche H2O’Lyon, entre septembre 2017 et juillet 2019.

Nouveauté !

Consultez à présent le recueil des histoires de l’eau des collectivités engagées (version juin 2019).

Chaque signataire est venu témoigner de sa volonté d’agir pour une gestion durable de son territoire, au regard de l’eau et a présenté sa démarche.

Découvrez ci-dessous l’histoire de chacun d’eux sur la voie des territoires « Eau-Responsables ».

En savoir + sur les Principes de l’IWA

L’article Territoires « Eau-Responsables » est apparu en premier sur Graie.