La gestion des effluents non domestiques (END) sur le territoire d’intervention du SPANC est une préoccupation récurrente du SPANC et du service END (quand il existe). Mais en raison d’un flou réglementaire, aucun de ces deux services n’est clairement identifié pour intervenir sur ce sujet, ce qui complexifie la gestion de ces cas, même si un certain nombre de pratiques émergent.

Ce document à destination des agents des services END et des SPANC met en avant des retours d’expérience et des recommandations concernant les solutions hybrides pouvant être mises en place, à adapter au contexte et au fonctionnement des services concernés. Il émet également des préconisations concernant l’évolution souhaitable du cadre réglementaire.

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Cycle de l’eau et de l’assainissement générique à la disposition de tous et libres de droit pour être projeté, reproduit et diffusé librement, en appui sur la communication de chacun.
Servez-vous, c’est entièrement gratuit !

Dessin réalisé grâce au soutien de le COOPÉRATION FRANCO- QUÉBÉCOISE (#CPCFQ)

Contact : Laëtitia Bacot, GRAIE-OTHU

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Ce tableau est le résultat d’un travail collaboratif entre l’ATANC LB & OM, le SATAA du Département de la Mayenne, et les SPANC de la Communauté de Communes Auray Quiberon, du SATESE d’Indre et Loire et de Tours Métropole Val de Loire, en appui sur le Graie.

A l’aide de filtres, il permet une consultation ciblée parmi les plus de 1000 agréments ainsi que l’affichage des schémas des filières sélectionner.
Pour permettre l’affichage  des schémas, pensez à déverrouiller le fichier (dans ses propriétés) pour que la macro fonctionne.

Le tableau a pour vocation :

• d’assurer un suivi des agréments publiés au Journal Officiel
• de synthétiser les principales caractéristiques des filières agréées, afin de faciliter l’accès à ces informations et éventuellement de permettre de comparer les différentes filières.

Cet outil s’adresse donc à tous les acteurs de l’ANC : les SPANC, les usagers et leurs prestataires (bureaux d’études, installateurs, …).

Il est mis à jour une fois par an.
Dernière mise à jour décembre 2024

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Éditée par l’Agence qualité construction (AQC) et destinée aux particuliers, le Graie a activement participé à l’élaboration des messages de cette plaquette.

Plaquette (8p)

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Éditée par l’Agence qualité construction (AQC) et destinée aux professionnels, le Graie a activement participé à l’élaboration des messages de cette plaquette.

Plaquette (8p)

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La journée d’information Assainissement Non Collectif, organisée dans le cadre de l’animation de la charte Qualit’ANC a eu lieu le Mardi 10 Mars 2020, à Brégnier-Cordon (Ain).

Cette rencontre était interprofessionnelle. Elle s’est adressée à l’ensemble des acteurs de l’ANC, publics et privés, et en particulier aux professionnels adhérents ou invités à adhérer à la charte Qualit’ANC : bureaux d’études (conception des installations), artisans et entreprises du bâtiment (mise en œuvre), vidangeurs et entreprises d’assainissement, et SPANC – services publics d’assainissement non collectif. Les partenaires intéressés par la thématique étaient également conviés.

Cette journée avait pour objectif de permettre à l’ensemble des acteurs de l’ANC :

• De prendre connaissance des dernières actualités sur la thématique(réglementaires, institutionnelles…)
• D’obtenir des clés pour améliorer le service rendu aux usagers
• De rencontrer les autres acteurs du territoire, intervenant en lien avec l’ANC

La diversité des sujets abordés, les intervenants experts sollicités et les participants conviés ont fait de cette journée un évènement à ne pas rater pour tout professionnel de l’ANC !

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Contexte

L’Assainissement non collectif est (et restera !) une réponse adaptée et pertinente pour traiter les eaux usées en habitat dispersé, tant d’un point de vue technique, économique qu’environnemental. Il doit pour cela être confié à des professionnels qui interviennent en complémentarité et accompagnent l’usager pour assurer une offre de qualité couvrant la conception, la mise en œuvre, l’entretien et le contrôle des installations.

Le Graie œuvre depuis 1996 pour accompagner les professionnels de l’ANC dans une démarche d’amélioration continue des savoirs et pratiques, à travers l’animation d’un réseau régional, l’organisation de journées techniques et l’établissement de passerelles avec les travaux du PANANC – Plan d’Actions National pour l’ANC. Depuis début 2018, le Graie poursuit cette démarche à travers l’animation de Qualit’ANC, la charte interdépartementale pour un ANC de qualité.

Objectifs

Permettre à l’ensemble des acteurs de l’ANC :

• De prendre connaissance des dernières actualités sur la thématique (réglementaires, institutionnelles…),
• D’obtenir des clés pour améliorer le service rendu aux usagers,
• De rencontrer les autres acteurs du territoire.

Public cible

Cette rencontre se veut interprofessionnelle. Elle s’adresse à l’ensemble des acteurs de l’ANC, publics et privés, et en particulier à ceux invités à adhérer à la charte Qualit’ANC :

• Bureaux d’études (conception des installations)
• Artisans et entreprises du bâtiment (mise en œuvre)
• Vidangeurs et entreprises d’assainissement
• SPANC – services publics d’assainissement non collectif – et partenaires techniques

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L’article Journée d’information Assainissement non collectif & signature officielle de la charte Qualit’ANC est apparu en premier sur Graie.

Pour un assainissement non collectif de qualité

Contexte et objectifs :

L’Assainissement Non Collectif est une réponse adaptée et pertinente pour traiter la pollution liée aux rejets des eaux usées en habitat dispersé, tant d’un point de vue technique, économique qu’environnemental. Il doit pour cela être confié à des professionnels qui interviennent en complémentarité et accompagnent l’usager pour assurer une offre de qualité couvrant la conception, la mise en œuvre, l’entretien et le contrôle des installations.

Le Graie œuvre depuis 1996 pour accompagner les professionnels de l’ANC dans une démarche d’amélioration continue des savoirs et pratiques, à travers l’animation d’un réseau régional, l’organisation de journées techniques et l’établissement de passerelles avec les travaux du PANANC – Plan d’Actions National pour l’ANC. En 2018, le Graie poursuit cette démarche en lançant Qualit’ANC, la charte interdépartementale pour un ANC de qualité.

Cette journée avait pour objectif de permettre à l’ensemble des acteurs de l’ANC :

• De prendre connaissance des dernières actualités sur la thématique (techniques, réglementaires, institutionnelles…),
• D’obtenir des clés pour améliorer le service rendu aux usagers,
• De rencontrer les autres acteurs du territoire.

Cette journée a été clôturée par la signature officielle de la charte Qualit’ANC par les différents partenaires.

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Exposés pédagogiques et retours d’expériences.

Date : Jeudi 6 avril 2017
Lieu : ENTPE – Lyon/Villeurbanne

A NOTER PROCHAINE JOURNEE : 5 avril 2018 !

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