Un outil pour conduire des investigations en réseau

Octobre 2024

Dans le cadre de diagnostic amont ou de recherche de pollutions chroniques, les exploitants sont à la recherche d’indicateurs facilement accessibles (et pas trop onéreux) pour prioriser les secteurs à investiguer et les paramètres cibles à rechercher. Il s’agit de faire des mesures sur des points caractéristiques du réseau et de disposer d’indicateurs pertinents.

Les OCTOPUS ou « Pieuvres » sont des capteurs passifs développés notamment pour des mesures en réseaux d’assainissement. Les démarches semblent rester relativement expérimentales et peu développées.

Qu’en est-il aujourd’hui de ces pratiques ?

Des collectivités du groupe de travail régional « Effluents Non Domestiques » du Graie ont travaillé à partir de mars 2024 sur ce sujet et proposé la présente note. L’objectif est de partager les retours d’expériences de collectivités sur la réalisation de campagnes utilisant des « pieuvres », l’exploitation des mesures et de préciser les limites et perspectives d’un tel outil.

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Méthodologie de détermination des valeurs limites de rejets de micropolluants dans le système d’assainissement 

Références et logigramme pour établir des Valeurs Limites de Rejets 

Novembre 2024

Cette note méthodologique a été réalisée par les membres du groupe de travail régional du Graie sur la gestion des effluents non domestiques, particulièrement concernés par ce sujet dans le cadre de leur travail de contrôle des rejets des entreprises et la mise en place d’autorisations de raccordement. 

Contexte et objectif

La recherche et la lutte contre la contamination des milieux aquatiques par les micropolluants est aujourd’hui un axe crucial des actions sur lesquelles les collectivités sont impliquées, notamment à travers leurs compétences « assainissement » et « gestion des eaux pluviales urbaines ». 

La réflexion proposée dans ce document vise à permettre aux collectivités de déterminer des valeurs limites de rejet dans les réseaux publics. Elle est composée : 

• de la note, qui après avoir rappelé de manière succincte le contexte et les enjeux pour les collectivités, ainsi que les références réglementaires existantes, précise la méthodologie de détermination de valeurs limites de rejets ; 

• d’un logigramme de décision ; 

• d’une base de données des micropolluants & autres substances pour lesquels il existe des références ou des normes. 

Ce document s’adresse aux responsables assainissement et aux techniciens END en réflexion pour fixer des valeurs limites de rejet et contrôler leur mise en application.  Il vient compléter le guide « Raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement : Quelles pratiques pour réduire les pollutions ? » – CEREMA, 2022 – sur ce sujet. 

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Cette mallette-outils de promotion des métiers en lien avec les Effluents Non Domestiques est mise à votre disposition par le Groupe de Travail END du Graie.

Elle a été élaborée dans le cadre d’une action impulsée par le GT END qui souhaitait se mobiliser collectivement pour faire face à la pénurie de candidats qualifiés constatée lors de leurs campagnes de recrutement.

La finalité de cet exercice est d’aller à la rencontre des élèves d’un certain nombre de formations dans l’eau ou l’environnement pour assurer la promotion de ces métiers, aujourd’hui délaissés pour d’autres plus directement en lien avec la protection des milieux naturels.

Les documents mis à disposition sont :

• Une plaquette de présentation des métiers en lien avec la Gestion des Effluents Non Domestiques,
• Une fiche reprenant les missions et compétences attendues pour chaque profil afférant à ces métiers afin d’aider les collectivités à construire leurs offres de poste,
• Un modèle de courriel pour informer les organismes de formation de la démarche,
• Un support PPT permettant d’assurer 2 à 3h d’intervention et comprenant une partie théorique, deux retours d’expériences et un cas pratique.

Dans un souci de suivi et d’appréciation de l’efficacité de la démarche, n’hésitez pas à nous informer de toute action mise en place, en particulier concernant des interventions au sein de filière de formation.

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Pour une instruction concertée des demandes d’urbanisme

L’instauration d’une démarche collaborative entre les services de gestion des effluents non domestiques et les services urbanismes est un levier important pour favoriser la prise en compte des exigences de rejets nécessaires à la protection des milieux naturels, des agents et des ouvrages d’assainissement.

Ce document formule un certain nombre de préconisations destinées à aider les collectivités à structurer leurs rapports en interne, notamment entre les deux services sus mentionnés.

Il s’appuie sur le retour d’expérience de Grand Lac présenté par Jessica Merda et Manon Hérault à l’occasion d’un groupe de travail qui s’est déroulé en 2022. Le travail de Valence-Romans Agglomération pour la formulation d’avis d’urbanisme types en matière d’assainissement a également été mis à contribution dans un tableau disponible en Annexe.  

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Recommandations & points de vigilance pour l’obtention de données fiables

Les campagnes de mesures – ponctuelles comme en autosurveillance – sont indispensables à la caractérisation des rejets non domestiques. Régulièrement confrontés à des anomalies de mesures et des doutes quant à la fiabilité des données obtenues, les membres du Groupe de Travail Effluents Non Domestiques (END) ont exprimé un besoin d’échange et de partage de retours d’expérience sur le sujet.

En appui sur la présentation et les retours d’expérience, très illustrés, de Emilie Frachisse (Valence Romans Agglo) et Alice Porcherot (SILA Annecy) en novembre 2022, ce travail a conduit deux productions :

• Un petit guide de recommandations et une synthèse des points de vigilance à considérer.
• Un outils : une fiche type de suivi des prélèvements

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Cadre réglementaire, tour d’horizon des pratiques et méthodologie pour mettre en place une tarification spécifique et adaptée au contexte territorial

Qu’il s’agisse d’émissions par les artisans ou par les industriels, les effluents non domestiques (END) doivent être maîtrisés et encadrés par la collectivité.

Cette démarche passe par la mise en place d’un socle réglementaire local et de modalités financières spécifiques à ces établissements. L’objectif est d’aboutir à une tarification équitable, incitative pour réduire la pollution et qui permette de financer le coût du service rendu par la collectivité.

Sur ce sujet comme sur les autres volets de la gestion des END, il existe de grandes disparités territoriales, avec certains territoires qui n’ont pas encore mis en place de tarification spécifique et d’autres qui sont en réflexion pour les faire évoluer.

Ce document s’adresse aux techniciens END et à leurs chefs de service en réflexion pour mettre en œuvre ou réajuster des modalités financières adaptées à leur territoire. Il présente le cadre réglementaire en place, émet différentes recommandations pour l’établissement de ces modalités financières, et propose un tour d’horizon des pratiques d’une vingtaine de collectivités et sociétés délégataires. Des exemples de formules de correction de la redevance et de sanctions financières ont également été compilés en annexe du document, pour servir de base à tout travail de benchmark engagé par les collectivités

MOTS CLÉS : effluents non domestiques, redevance assainissement, coefficients de rejet et de pollution, sanctions financières, « majorations »

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Le Graie anime depuis 2010 un réseau national d’échange sur la gestion des effluents non domestiques. Il rassemble des agents des collectivités et délégataires en charge de cette mission particulière au sein des services assainissement. L’objectif de ce réseau est le partage d’expériences, la mutualisation des réflexions et connaissances et la formalisation de recommandations.

Dans le cadre de ce réseau, le Graie anime une liste d’échange nationale END permettant aux membres du réseau d’échanger par mail sur les sujets de leur choix, à la manière d’un forum.

Ce document « Foire aux Questions » retranscrit les échanges de cette liste mail, afin qu’ils soient portés à la connaissance du plus grand nombre. Il contient plus de 130 questions, classées en quatre grandes rubriques :

1. Cadre réglementaire et stratégie,
2. Activités non domestiques,
3. Diagnostic, contrôle des rejets et métrologie
4. Pollution accidentelle et dysfonctionnements du système d’assainissement.

Certaines questions bénéficient d’éclairages complémentaires tels qu’une synthèse des réponses rédigée par le Graie et des liens vers des ressources utiles.

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Les conférences END

La gestion des effluents d’origine non domestique est un enjeu majeur pour la maîtrise du système d’assainissement et la réduction à la source des micropolluants (substances dangereuses).

Chaque année, le Graie organise une journée-conférence sur ce thème afin de rassembler les acteurs de ce domaine et échanger sur les pratiques et dernières nouveautés.

En novembre 2024, avait lieu la 14ᵉ édition de la conférence END à Villeurbanne. Consultez les actes et la synthèse ci-dessous.
Rendez-vous les 25 & 26 novembre 2025 pour la 15ᵉ édition.

Téléchargez les actes et synthèses des conférences END

Consultez aussi les actes des Conférences Eau et Santé

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Dans le contexte de la gestion des effluents non domestiques (END), le propriétaire et/ou gestionnaire d’un réseau pluvial peut être amené à y autoriser un déversement d’effluents peu chargés autres que des eaux pluviales urbaines. Eaux de process industriel traitées, eaux de ruissellement potentiellement souillées et prétraitées, rabattement de nappe… Il s’agit d’effluents dont les caractéristiques sont jugées compatibles avec le milieu récepteur et qui représentent des volumes d’eaux claires parasites vis-à-vis du système de collecte et de traitement des eaux usées.

L’acceptation de ces rejets dans le réseau pluvial engage la responsabilité du propriétaire et/ou gestionnaire du réseau, quant à ses éventuels impacts sur le milieu. Dès lors, les exploitants de réseaux rencontrent des difficultés à appréhender ces rejets (parfois déjà existants) et ont de nombreuses interrogations.

Ce document, produit par le GT régional END du Graie et la FNCCR, permet de guider les collectivités face à ces questionnements. A partir d’un état des lieux des enjeux, du cadre réglementaire et des pratiques mises en œuvre par les exploitants de réseau, il émet différentes préconisations pour encadrer l’autorisation de ces rejets et met en lumière les solutions alternatives au réseau pluvial.

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Pourtant, de nombreuses mauvaises pratiques perdurent, et sont mises en évidence lors du diagnostic réalisé par les collectivités et autres exploitants de réseaux d’assainissement. De plus, certains élus de collectivités sont réticents à intervenir sur cette problématique, du fait que la compétence « déchets » ne serait pas du ressort du service assainissement.

Aussi, outre l’état des lieux des connaissances, de la réglementation et des préconisations techniques, ce document recense une liste d’arguments à mettre en avant pour convaincre les élus et les entreprises de la nécessité de mettre en œuvre une gestion vertueuse des déchets et produits dangereux.

Accéder au document

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