Effluents non domestiques | La gestion et le stockage des déchets et produits dangereux

Cadre réglementaire, préconisations techniques, retours d'expérience et argumentaire à destination des entreprises et des élu.e.s

Solvants, acides-bases, produits phytosanitaires, peintures, carburants, huiles neuves ou usagées… La gestion des déchets et des produits dangereux est un enjeu environnemental (rejets de substances toxiques dans l’environnement), mais également un enjeu de sécurité et d’image pour l’entreprise. C’est également le cas des produits et déchets classifiés non dangereux par la réglementation, mais qui peuvent néanmoins avoir un impact environnemental fort en cas de déversement accidentel dans un cours d’eau.

Pourtant, de nombreuses mauvaises pratiques perdurent, et sont mises en évidence lors du diagnostic réalisé par les collectivités et autres exploitants de réseaux d’assainissement. De plus, certains élus de collectivités sont réticents à intervenir sur cette problématique, du fait que la compétence « déchets » ne serait pas du ressort du service assainissement.

Aussi, outre l’état des lieux des connaissances, de la réglementation et des préconisations techniques, ce document recense une liste d’arguments à mettre en avant pour convaincre les élus et les entreprises de la nécessité de mettre en œuvre une gestion vertueuse des déchets et produits dangereux.

Accéder au document
Close