Module 2 – Contrôle des activités non domestiques

Formation continue proposée par le Graie, en partenariat avec Sépia Conseils et VLCCAP. Cette formation s’appuie sur les travaux du réseau régional END du Graie, de l’expérience de Grand Chambéry et bénéficie de l’expertise des formateurs.

Pour toute question regardant la formation, contactez le 04 85 58 30 50

Durée totale de la formation : 17h

Nombre de places disponibles : de 12 à 18 participants

> PUBLIC CIBLE

Cette formation est destinée aux techniciens et responsables de service en charge des activités non domestiques.

Le Graie vous propose une formation dans le domaine de la gestion des effluents non domestiques (END), dédiée au contrôle des activités Non Domestiques abordant aussi l’aspect pluvial et la gestion des pollutions accidentelles.

Elle peut s’inscrire dans le parcours de formation « Gestion des Effluents Non Domestique » avec le Module 1 « Diagnostic sur site et Activités Non Domestiques », et le Module 3 « Contexte juridique, opérationnel et financier » ou être suivie indépendamment. Le Module 2 complète le Module 1 pour appréhender les suites du diagnostic. Il s’adresse à des agents qui connaissent les diagnostics (le Module 1 n’est pas un pré-requis).

> OBJECTIFS

Cette formation est construite pour aider les techniciens dans leurs missions quotidiennes de contrôles des activités non domestiques. Elle cadre le suivi des contrôles et traite du dimensionnement des ouvrages, de la gestion spécifique des eaux pluviales et des pollutions accidentelles.

Cette formation vous permettra de :

• appréhender la suite du diagnostic : définir puis suivre une demande de mise en conformité, des prescriptions, des recommandations
• vous former au dimensionnement des ouvrages de prétraitement les plus courant
• acquérir les bases de la gestion intégrée des eaux pluviales, et intégrer cette dimension dans le contrôle des activités non domestiques
• appréhender la gestion des pollutions accidentelles : enjeux, acteurs, organisation

> MÉTHODE PÉDAGOGIQUE

Cette formation se veut concrète et interactive, s’appuyant sur des retours d’expériences et laissant une large part aux échanges. Elle est le fruit d’un travail conduit au sein du groupe technique régional du Graie. Elle s’appuiera sur l’expertise de plusieurs intervenants pour vous former et vous accompagner :

• Etienne Cholin, responsable d’affaire/expert chez Sépia Conseils
• Vincent Laguillaumie, facilitateur et formateur à l’agence VLCCAP
• L’animateur du réseau END au Graie

> TARIFS

• Tarif : 1500 €
• Tarif Membre du Graie : 1300 €

Une question à propos du contenu de la formation ?

Contactez Elisabeth GALLIEN (Graie)

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Mardi 29 septembre et jeudi 29 octobre 2026
9h30-12h30 I En visioconférence

Depuis plus de 30 ans, la réglementation européenne et française renforce l’importance de l’autosurveillance et du diagnostic permanent pour optimiser la gestion des systèmes d’assainissement. Dans un contexte de fortes évolutions réglementaires (retranscription en droit français de la DERU2), techniques et climatiques, l’échange d’expériences et de pratiques est devenu incontournable.

Le Graie vous donne rendez-vous lors de sa 21ᵉ conférence annuelle « Autosurveillance des systèmes d’assainissement », organisée cette année en visioconférence. Elle se déroulera les 29 septembre et 29 octobre 2026 sous la forme de webinaires. Deux rencontres distinctes mais complémentaires sur la thématique pour partager des méthodologies, des retours de terrain et des perspectives sur le sujet de l’autosurveillance des systèmes.

PROGRAMME

Webinaire du 29 septembre – DERU2 et Métrologie

• 9h30 : Ouverture
• 10h00 : Éclairage DERU2 : avancement et perspectives – Charly Duperrier, Ministère de la transition écologique DEB
• 10h30 : Synthèse de l’Étude d’impact de la directive DERU 2 en France par la Filière Française de l’Eau – Frédéric Maurel, Setec Hydratec et Benoit Marduel, Altéréo pour le Comité stratégique de la filière Eau (CSF Eau)
• 11h15 : Manuels et contrôles des dispositifs d’autosurveillance : évolutions et plannings de mise en œuvre – Patrick Odoul, Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
• 11h45 : Peut-on ignorer les petits volumes “vus, mais mal connus” lors du suivi en continu des déversoirs d’orage ? – Yasmine Razavi, PROLOG Ingénierie
• 12h30 : Fin du Webinaire

Webinaire du 29 octobre – IA et diagnostic permanent

• 9h30 : Ouverture
• 10h00 : Présentation de la nouvelle section de travail « Eau & IA » – SHF « Société Hydrotechnique de France » – Fabrice Zaoui, co-animateur de la section
• 10h15 : Qualifier intelligemment les données d’autosurveillance : une approche hybride IA–métier pour la conformité réglementaire – Imane Zidaoui, 3DEAU
• 11h00 : Retour d’expérience sur l’utilisation de caméras et de l’IA pour une gestion optimisée du système d’assainissement – Marianne Bâty, Roannaise de l’Eau
• 11h30 : La vidéosurveillance au service du suivi et de la compréhension des systèmes d’assainissement : REX en région parisienne – Nicolas Delbos, SEMERU
• 12h00 : L’utilisation de l’autosurveillance pour l’alerte et/ou l’anticipation des défaillances – Note technique présentée par le Groupe de travail du GRAIE
• 12h30 : Fin du Webinaire

Public cible

Ces rencontres sont ouvertes aux collectivités et professionnels engagés dans ces démarches, mais aussi aux collectivités qui doivent les mettre en place.

Tarifs

• 0€ pour les membres du Graie, les intervenants et partenaires de la journée
• 25€ pour les personnes non membres du Graie

Plus d’informations

Pourquoi ce webinaire est-il payant ?
La tarification de ce webinaire s’explique par le travail amont nécessaire pour garantir la nature experte, approfondie et ciblée des contenus proposés, qui s’apparentent davantage à une conférence spécialisée qu’à une simple présentation en ligne. Cette approche permet de garantir un haut niveau de qualité scientifique et technique, en phase avec les standards du Graie.

Par ailleurs, la participation payante traduit un engagement concret de votre part en faveur de notre association et de nos actions. À cette occasion, nous vous incitons à adhérer au Graie ! Ainsi, nous vous invitons à rejoindre durablement notre réseau pour bénéficier de connaissances scientifiques pointues.

>Prendre contact avec Laëtitia BACOT

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Comment se saisir des dynamiques d’amélioration des espaces bâtis et communs pour intégrer la déconnexion/valorisation des eaux pluviales ?

(Accompagner les particuliers, les entreprises, les bailleurs sociaux et les aménageurs privés)

Lundi 28 septembre

8h45-16h45

Maison de l’environnement à Lyon

Une journée riche en échanges

Cette 3e journée Atelier Ville Perméable avait pour ambition d’impulser une dynamique collective autour de la thématique « de l’accompagnement des particuliers, les entreprises, les bailleurs sociaux et les aménageurs privés », avec le partage de projets et démarches pour la désimperméabilisation, végétalisation et déconnexion des eaux pluviales sur les parcelles privées.

Objectifs : rassembler les structures qui accompagnent les collectivités dans la mise en œuvre de solutions intégrées pour les eaux pluviales, la végétalisation et l’adaptation au changement climatique et détecter des facteurs clés pour accompagner les particuliers, les entreprises, les bailleurs sociaux et aménageurs privés.

Des cas concrets ont été présélectionnés pour un travail en ateliers. Un temps de restitution a permis de croiser les idées fortes, selon les différents contextes et les compétences représentées (collectivités, associations, aménageurs, bureaux d’études, scientifiques, etc.), pour capitaliser sur ce qui permet d’impulser et réussir les projets : risques, freins, leviers, précautions, astuces aux différentes étapes des projets, du déclenchement de l’action à sa valorisation.

À partir des retours d’expériences proposés, les participants ont identifié les leviers d’actions pour chaque acteur privé :

• Entreprise : agir en limitant les perturbations sur l’activité économique pour contourner les freins à la transformation du cadre de travail
• Bailleur : saisir les opportunités lors de travaux touchant au cadre de vie pour faire émerger un projet plus ambitieux qu’habituellement prévu
• Copropriété : soutenir et amplifier la dynamique initiée par les habitants, les accompagner tout au long de la démarche
• Particulier : faciliter la concrétisation des petites initiatives, et impulser une dynamique à l’échelle du quartier par uniquement de la parcelle

Le réseau Atelier Ville Perméable

Le Graie, le réseau des France Nature Environnement (FNE) de la région AURA et des CAUEs de la région ont créé le réseau « Atelier Ville Perméable » pour accompagner les collectivités et maîtres d’ouvrages dans la mise en oeuvre d’une politique territoriale, de projets d’aménagement ou des démarches de sensibilisation, pour une gestion intégrée et durable des eaux pluviales dans l’aménagement.

Il s’agit de partager une culture commune, favoriser une dynamique de territoire et trouver les clés pour développer les réalisations et généraliser la « ville perméable » avec l’ensemble des acteurs, à l’appui d’éléments de méthode et de retours d’expériences.

Retours sur les éditions précédentes

Journée AVP 2025 – Entre ville perméable et hydrologie régénérative : apporter une réponse adaptée aux bourgs ruraux – Consulter les actes

Journée AVP 2024 – Accompagner les territoires sur la gestion à la source des eaux pluviales – Consulter les actes

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Jeudi 17 septembre 2026

8h30–17h30

La Bouzaise à Beaune / Salle Volnay – hôtel Ibis Beaune Sud

Pour cette nouvelle édition des « pêches aux outils scientifiques » de la ZABR, nous vous proposons, via des cas concrets sur le terrain, de découvrir trois méthodes, leurs outils et leurs domaines d’applications pour déterminer des débits ponctuels sur de petits cours d’eau.

Contexte

Le débit des rivières est l’une des variables les plus importantes en hydrologie, ses valeurs et évolutions temporelles conduisant à la prise de décisions pour la gestion des ressources en eau et des milieux aquatiques. Diverses méthodes ont été développées pour en assurer la mesure ponctuelle (ou « jaugeage »), en fonction des conditions du terrain : par mesure du champ de vitesse (in situ ou de manière non intrusive), par dilution de traceur. Les différentes méthodes de jaugeage actuelles nécessitent en général un équipement coûteux dont la mise en œuvre peut être difficile et limitée. Il reste donc utile de développer et valider des systèmes de jaugeage à bas coût, faciles à déployer et à construire, suffisamment fiables et tenant compte des incertitudes de mesure.

Dans la volonté d’améliorer et de faciliter les méthodes de mesure des débits sur les petits cours d’eau, INRAE développe depuis de nombreuses années un panel d’outils à visée opérationnelle. Ces outils à bas coût ont été largement diffusés et testés, notamment sur les sites de la Zone Atelier Bassin du Rhône (ZABR).

Objectifs

Cette pêche aux outils scientifiques est une opportunité pour :

• Découvrir et pratiquer les différentes méthodes de mesure et les outils associés permettant de mesurer des débits ponctuels en petits cours d’eau
• Identifier leur principe de mise en œuvre, leurs domaines d’application et les avantages et limites de chacun
• Aborder les conditions techniques de déploiement et l’interprétation des résultats de mesure de ces outils dans des ateliers basés sur des cas concrets de terrain.
• Identifier les sources et ordres de grandeur des incertitudes de ce type de mesure
• Partager les leçons du déploiement des perches transparentes sur un bassin-versant non jaugé
• Avoir un panorama des différentes étapes menant à la création d’une station hydrométrique

Public

Cette rencontre s’adresse aux acteurs techniques des cours d’eau du bassin du Rhône : chargés de mission/chefs de projet/techniciens en bureau d’études, en associations, en syndicat de rivière, en collectivités ou dans les organismes d’état susceptibles de réaliser ou de faire réaliser des mesures de débits sur de petits cours d’eau.

Cette journée rassemblera 30 personnes maximum, pour permettre le bon déroulement des ateliers et des mises en application animés par les chercheurs et ingénieurs d’INRAE qui ont développé ces outils.

Prérequis pour participer : avoir déjà dépouillé des données de jaugeage, même ponctuellement.

Informations pratiques

Inscriptions
Suite à votre inscription, un questionnaire vous sera adressé par mail afin de connaître vos acquis. Attention : le Graie sera fermé du 3 au 17 août, nous traiterons les inscriptions dès notre retour.

Les tarifs
Plein tarif : 180€
Membre du Graie : 60€
Membre engagé, intervenants, partenaires : 0€

Déroulé de la journée
La matinée sera organisée sur la Bouzaise à Beaune (à proximité du Palais des Congrès). Le rendez-vous est donné à 8h30 sur le parking de la Cité des Climats et vins de Bourgogne. Les participants devront apporter leur propre matériel pour accéder au cours d’eau lors des ateliers de terrain (bottes, cuissardes). Le repas de midi sera fourni (prise en charge dans les frais d’inscription).

L’après-midi est organisé dans la salle Volnay de l’hôtel Ibis Beaune Sud (9 rue Yves Bertrand Burgalat) à proximité immédiate du terrain (10 minutes à pied). Les participants devront apporter un ordinateur portable (Windows) et y avoir préalablement installé les logiciels Solution NaCl (Windows) et BaRatinAGE (Windows ou Linux), et l’application mobile Qraj, en s’assurant de leur bon fonctionnement préalable. Les organisateurs contacteront les participant(e)s au préalable de la formation pour diffuser les dernières versions.

L’article Pêche aux outils n°12 | Outils de mesure ponctuelle du débit des petits cours d’eau est apparu en premier sur Graie.

Afin de répondre aux besoins des collectivités sur cette thématique, le Graie a mis en place en 2006 un réseau régional d’échanges. Ce réseau est fortement ancré à l’interface entre collectivités et scientifiques. Il bénéficie d’une participation active des experts de l’OTHU et de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse. Sa vocation est l’échange d’expériences, la diffusion d’information et l’évolution des pratiques.

Il touche une cinquantaine de personnes et rassemble régulièrement une quinzaine de membres actifs au sein du groupe de travail. Le public concerné est :

• Les collectivités, services de l’État, Agences de l’eau
• Les prestataires de services
• Les experts scientifiques

Ce groupe est ouvert aux acteurs ayant une activité de programmation, de mise en œuvre technique, de recherche et ou d’expertise dans le domaine de de l’autosurveillance des systèmes d’assainissement.
Les prestataires de service souhaitant participer au groupe sont invités à venir avec une collectivité au groupe de travail afin de pouvoir participer. Afin de garder, une taille raisonnable au groupe chaque demande d’entrée est validée par les membres actuels du GT.

Vous souhaitez rejoindre le réseau ?
Prenez contact avec Laëtitia BACOT

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Le dernier groupe de travail Effluents non domestique a eu lieu le 19 mai 2026 à Lyon. Nous nous retrouvons le 15 septembre à Loire Forez pour la prochaine réunion !

En 2010, le Graie a lancé un réseau régional d’échanges afin de mettre en relation les différents acteurs de la gestion des rejets non domestiques au réseau d’assainissement. Le réseau – qui touche une centaine de personnes – se préoccupe de l’ensemble des pollutions et des sources – eaux usées, eaux de ruissellement et déchets dangereux – avec une priorité affichée sur les micropolluants.

Aujourd’hui, le réseau poursuit ses travaux en s’ouvrant aux enjeux actuels de la gestion de l’eau, tels que la réutilisation des eaux usées (REUT), la réduction des pollutions à la source et la prise en compte des polluants émergents.

Le groupe de travail se réunit 3 fois par an. Ces rencontres constituent des temps d’échange privilégiés entre les gestionnaires. Elles offrent un cadre propice au partage d’expériences et au travail collectif autour des problématiques et actualités liées à la thématique, contribuant ainsi à la montée en compétence des acteurs.

Ce groupe de travail END est ouvert, sur adhésion, aux collectivités, aux exploitants de réseaux et aux institutions et associations partenaires.

Vous souhaitez rejoindre le réseau ?
Prenez contact avec Milèna CHABERT

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« Du modèle au terrain : performances, erreurs et réussites
en gestion des eaux pluviales »

Mardi 5 mai 2026

de 14h30-17h (heure FR) ou 8h30-11h (heure CA)

Dans la continuité de la conférence et des webinaires France-Québec autour de la ville perméable, mis en place depuis 2020, et en amont de la conférence internationale Novatech, le Graie propose un nouveau temps de présentations et discussions autour d’expériences de gestion des eaux pluviales sur les 2 continents.

L’objectif : partager des retours d’expériences, des études et recherches autour de la gestion intégrée des eaux pluviales et d’échanger sur des opérations « banales » ou emblématiques, pour faire la démonstration par l’exemple.

Le webinaire est organisé à l’attention des acteurs de la ville et de l’assainissement pluvial :

• les agents des collectivités, françaises et québécoises, des espaces publics (voiries, espaces verts), de l’urbanisme et de la gestion de l’eau
• les aménageurs, architectes, paysagistes et bureaux d’étude (urbanisme et infrastructures)
• les chercheurs
• les animateurs eaux pluviales sont évidemment directement intéressés
  

Nous vous suggérons aussi à profiter de cette rencontre pour inviter et sensibiliser vos collègues des autres services !

Programme

Pour cette édition, nous avons prévu 4 interventions complémentaires :

• Quelle place pour la modélisation dans la gestion intégrée des eaux pluviales en ville ? / Gislain LIPEME-KOUYI, INSA Lyon DEEP
• Projet PIIVO – Co-développement d’un outil d’aide à la planification stratégique des infrastructures vertes pour les municipalités québécoises. Françoise BICHAI, Sandrine LACROIX, Justine PETRUCCI, Polytechnique Montréal
• De la conception à l’entretien : le rôle clé de l’animateur pour réaliser des projets ambitieux et multi-acteurs / Laure FASS, Ville de Paris
• Triptyque eau sol arbre au service des projets urbains : de la théorie à la pratique / Frederic BACHMANN, Office cantonal de l’eau- République et canton de Genève

Participation au webinaire

L’inscription au webinaire est de 25 euros. Elle est gratuite pour les membres du Graie, les intervenants et partenaires de l’évènement cités ci-dessous.

Suite à votre inscription, vous recevrez un mail la veille de l’événement (soit le 4 mai) avec un lien de connexion au webinaire et toutes les informations nécessaires. Merci de bien penser à vous identifier correctement (prénom et nom) pour le bon déroulé du webinaire.

Partenariat

Webinaire organisé par le GRAIE.
Le webinaire s’inscrit dans le cadre des partenariats France-Québec sur les eaux pluviales initié par le GRAIE, en collaboration avec la Métropole de Lyon, l’OTHU, la ville de Montréal, de Québec et les ateliers UBLOs. Avec le soutien du Ministère en charge de la Transition écologique et des Agences de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Loire-Bretagne.

Plus d’informations ?
Prenez contact avec Laëtitia BACOT.

Pourquoi ce webinaire est-il payant ?
 
La tarification de ce webinaire s'explique par le travail amont nécessaire pour garantir la nature experte, approfondie et ciblée des contenus proposés, qui s’apparentent davantage à une conférence spécialisée qu’à une simple présentation en ligne. Cette approche permet de garantir un haut niveau de qualité scientifique et technique, en phase avec les standards du Graie.
 
Par ailleurs, la participation payante traduit un engagement concret de votre part en faveur de notre association et de nos actions. À cette occasion, nous vous incitons à adhérer au Graie ! Rejoignez durablement notre réseau pour bénéficier de connaissances scientifiques pointues et de retours d’expériences enrichissants ou encore pour participer activement à la vie de l’association.

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Le Séminaire de recherche sur la Saône 2026 a eu lieu mardi 24 mars 2026, de 9h30 à 17h15, à l’IUT de Chalon-sur-Saône. Date limite d’inscription : vendredi 13 mars.

Ce séminaire avait pour objectif de permettre aux chercheurs qui s’intéressent à la Saône, dans son bassin versant de se rencontrer et d’échanger sur les dynamiques en cours et en projet.

La journée était ouverte uniquement aux chercheurs (universitaires ou centre de recherche publique) impliqués dans des projets scientifiques sur la Saône ou curieux de la dynamique scientifique en développement.

Contexte

Depuis quelques années, l’investissement de l’EPTB Saône Doubs, de l’Agence de l’Eau RMC, du GRAIE et des partenaires a permis l’émergence d’une stratégie de développement de la connaissance sur la Saône. Le GRAIE en anime le volet scientifique, riche de 12 actions de recherche (terminées, en cours, ou programmées). Chaque année, le collectif se retrouve lors d’un séminaire de recherche, en présentiel, le long de la Saône, pour échanger sur les projets en cours et à venir.

Objectifs

L’enjeu de ce 4ème séminaire était d’avancer dans la structuration et la mise en lien des projets en cours et d’affiner les connaissances scientifiques relatives au fonctionnement de la Saône à développer.

Il avait pour objectifs de :

• faire vivre et enrichir le collectif scientifique pour donner envie à chacun de s’impliquer dans le
  développement de la connaissance propre à la Saône
• favoriser la mise en dialogue des projets entre eux à travers la question « Quelle est la contribution de la qualité et de la quantité d’eau de la Saône au fonctionnement global (biotique, abiotique, humain) de la plaine alluviale du Val de Saône ? »
• partager une connaissance de terrain qui peut aider les scientifiques à mettre en lien leurs travaux et
  des enjeux du territoire ; cette année, nous aurons une intervention de l’EPTB Saône Doubs sur le des digues présentes dans le lit mineur et majeur de la Saône

Tarif

Une participation de 30€ est demandée pour la journée (déjeuner compris).

Une question ?

Contactez Isabelle COSTAZ-PUYOU

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Une comparaison des approches de restauration
de grands systèmes fluviaux en Europe :
l’Elbe et le Danube

Lundi 8 juin 2026 / 13h -14h30 (CET – UTC+1)

(attention changement d’horaires !)

En visioconférence

L’inscription est gratuite mais obligatoire pour recevoir le lien de connexion.

La conférence est traduite en simultanée en anglais/français.

Pour garder le lien entre deux éditions de la conférence I.S.Rivers, nous vous proposons un webinaire lundi 8 juin 2026, consacré aux différentes approches de restauration de 2 grands systèmes fluviaux en Europe. Chercheurs, gestionnaires, techniciens et décideurs des fleuves et grandes rivières, ce webinaire est pour vous !

La restauration des grands fleuves en Europe du Nord-Ouest se développe depuis déjà plusieurs décennies. Cependant, l’échange et le partage de connaissances sur les approches de restauration, les pratiques d’ingénierie, le suivi et les résultats entre les différents cours d’eau ne sont pas très fréquents, alors que gestionnaires des cours d’eau et chercheurs auraient beaucoup à y gagner.

Ce webinaire est l’occasion de découvrir les pratiques de restauration de la part d’experts en gestion des rivières d’Autriche et d’Allemagne qui présenteront les programmes de restauration menés sur l’Elbe et le Danube. Ils partageront leur expérience et feront le point sur leurs pratiques, le processus de suivi et les principaux résultats.

Si vous ne pouvez pas suivre ce webinaire en direct, il sera mis en ligne sur la chaîne YouTube du Graie.

Programme

La restauration du Danube : un cours d’eau aux enjeux et usages multiples

La présentation s’appuiera sur la vaste expérience du professeur Habersack en matière de gestion des grands cours d’eau, et notamment le projet DANUBE4ALL, qui constitue un exemple de plan d’action global de restauration pour le bassin du Danube. – Prof. Helmut Habersack, professeur à l’Université de Boku (Autriche), coordinateur du projet européen Horizon « DANUBE4all »

L’Elbe un exemple emblématique des défis de restauration et de gestion intégrée des cours d’eau européens

Comme beaucoup de cours d’eau européens, l’Elbe a subi de nombreuses transformations entraînant la réduction de sa connectivité écologique, un déclin de sa biodiversité et une vulnérabilité accrue aux changement globaux. Cette présentation détaillera la mise en place d’un cadre de gouvernance innovant, le « Gesamtkonzept Elbe » qui a permis, grâce à une coopération coordonnée des nombreux acteurs présents, d’aboutir à une gestion intégrée de la rivière et de nombreux projets de restauration écologique. Celui-ci concilie à la fois la préservation de l’environnement et les intérêts économiques au sein de la réserve de biosphère de l’Elbe médiane. – Mr. Guido Puhlmann, directeur de la Réserve de Biosphère de l’Elbe médiane (Allemagne)

Ce webinaire I.S.Rivers s’inscrit également dans la continuité d’une exploration plus approfondie des pratiques de restauration des grands cours d’eau, lancée en octobre 2025 dans le cadre du projet Interreg ResiRiver.

Pourquoi ce webinaire ?

• Partager des recherches, expériences conduites sur des fleuves et grandes rivières d’Europe et du monde présentées par des orateurs de renoms
• Échanger avec les jeunes professionnels de l’eau sur la gestion des fleuves pour demain
• Maintenir le lien au sein de la communauté internationale et permettre aux acteurs rhodaniens de garder à un regard sur le monde

La prochaine édition de la conférence I.S. Rivers aura lieu en 2028 !

L’article Replay I Les lundis d’I.S.Rivers | Webinaire 2026 est apparu en premier sur Graie.

Module 3 – Contexte juridique, opérationnel et financier

Formation continue proposée par le Graie, en partenariat avec le cabinet d’avocats Paillat, Conti & Bory et Annemasse Agglomération. Cette formation s’appuie sur les travaux du réseau régional END du Graie et bénéficie de l’expertise des formateurs.

Durée totale de la formation : 14h

Nombre de places disponibles : de 12 à 18 participants – Dernières places disponibles !

> PUBLIC CIBLE

Cette formation s’adresse aux techniciens et responsables de service en charge des autorisations et du contrôle des activités non domestiques ; agents qui ne sont pas nécessairement en charge directement de diagnostic et suivi, mais de l’organisation du service. Ce module pourra aussi intéresser les délégataires ou prestataires des collectivités dans ce domaine.

Le Graie vous propose une formation basée sur un volet juridique important, développé spécialement pour le besoin des services en charge de la gestion des effluents non domestiques (END). S’appuyant sur des éléments concrets de règlements de service et autres autorisations, elle répond à l’ambition de structurer, consolider, sécuriser la prise en compte des rejets non domestiques dans l’organisation de la lutte contre les polluants.

Elle peut s’inscrire dans le parcours de formation « Gestion des Effluents Non Domestique » avec le Module 1 « Diagnostic sur site et Activités Non Domestiques », et le Module 2 « Contrôle des activités non domestiques », ou être suivie indépendamment.

> OBJECTIFS

Cette formation traite du contexte juridique des rejets des effluents non domestiques au réseau d’assainissement des eaux uséees et des eaux pluviales. Elle doit permettre de clarifier les différents régimes en place, les obligations respectives des acteurs, les sanctions applicables et les modalités financières.

Cette formation vous permettra de :

• connaitre les régimes juridiques associés aux effluents non domestiques
• réfléchir le volet effluents non domestiques du règlement d’assainissement
• déployer les outils de type arrêté d’autorisation, convention, coefficient de pollution
• définir les sanctions possibles et pénalités encourues

> MÉTHODE PÉDAGOGIQUE

Concrète et interactive, cette formation est le fruit du travail concerté entre une avocate spécialisée, un responsable de service assainissement rompu à la gestion des eaux non domestiques, et du groupe « Effluents Non Domestiques » du Graie qui rassemble des techniciens et responsables de service.

• Emmanuelle Paillat, Avocate spécialisé, Cabinet d’avocats Paillat, Conti & Bory
• Raphael Brand, Directeur Adjoint service des eaux, Annemasse Agglomération
• L’animateur du réseau END au Graie

La formation mettra notamment en avant de nombreux documents de référence produits par le groupe END du Graie qui apporteront une vision opérationnelle et élargie.

> TARIFS

• Tarif : 1 500 €
• Tarif Membre du Graie : 1 300 €

Une question à propos du contenu de la formation ?

Contactez Elisabeth GALLIEN (Graie)

L’article Formation Continue | Gestion des Effluents Non Domestiques | Contexte juridique, opérationnel et financier est apparu en premier sur Graie.