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2016
Documents types pour le rendu des diagnostics et contrôles d’entreprise
Agglo Villefranche Beaujolais, 2016
> Documents types
2016
Note technique du 12 août 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, 46p.
> Document législatif/réglementaire
2016
Services cantonaux de la protection de l'environnement, 7 pages, 2016
> Recommandations
2016
Pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, 2016
> Guide pratique
2015
Analyse des concentrations de l’effluent d’entrée sur le bassin RMC pour l’année 2014
Groupe de travail "Coefficient de pollution - gestion des effluents non domestiques" de l'ARPE PACA, 1p, 2015
> Analyse statistique
2015
Améliorer la qualité des eaux de la Bourbre : fiches pratiques destinées aux entreprises
Objectif Bourbre, CCI Nord Isère, 81p, 2015
> Document de communication
2014
Questionnaire type pour les centres hospitaliers, cliniques vétérinaires et laboratoires
Conseil Général 92, 2014
> Exemple de questionnaire
2014
Convention de déversement des eaux usées et pluviales au réseau d’assainissement public
Exemples de conventions : Centre hospitalier et clinique
> Documents types
2014
Rejets de substances dangereuses dans l’eau : étude du secteur papetier
Etude menée par le Centre Technique du Papier (CTP), en partenariat avec les Agences de l'Eau, juin 2014
> Rapport (23p.), étude complémentaire (24p.) & Synthèse (8p.)
2013
Réglementation relative aux blanchisseries et pressings
Etat de la règlementation en 2014
> Documents législatifs
2013
Etude préalable – Pressings : technologies alternatives au perchloroéthylènes
CNIDEP, 20p., 2013
> Etude
2013
Recherche des substances dangereuses dans l’eau pour l’activité de blanchisserie
Diagnostic et étude de faisabilité technique pour leur réduction - Etude menée par Atélice Conseil pour le GEIST et les Agences de l'Eau, 39p., juin 2013
> Document technique
2013
Rejets des établissements de soins et qualité des milieux aquatiques
Diaporamas présentés à la journée organisée par la CIPEL (Commission Internationale de la Protection des Eaux du Léman) et les HUG (Hôpitaux Universitaires de Genève) – 6 novembre 2013
> Supports d'intervention et synthèse
2013
Etude réalisée par INSAVALOR et ARCADIS pour RECORD et les Agences de l'Eau, janvier 2013
> Rapport (888p.) & Synthèse (17p.)
2013
Etude menée par l'association ADIV en partenariat avec les Agences de l'Eau, novembre 2013
> Rapport (171p.) & Synthèse (6p.)
2013
Compilation réalisée par Saint-Etienne Métropole grâce au mailing d'échanges national, novembre 2013
> Compilation
2013
Supprimer les rejets de substances dangereuses dans les nappes de l’Est Lyonnais
SAGE Est Lyonnais, plaquette, 25p, mai 2013
> Document de communication
2013
Guide sur les décanteurs, technique classique de dépollution des eaux pluviales
Chambéry Métropole, 2013
> Guide
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