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La gestion des rejets non domestiques
Parmi les nombreux questionnements et contraintes techniques, réglementaires et financières des gestionnaires de réseaux d’assainissement et de stations d’épuration, la maîtrise des rejets d’eaux usées non domestiques est devenue primordiale. Ainsi, les collectivités doivent s’adapter, s’organiser et développer des outils pour encadrer la collecte et le traitement des effluents des établissements concernés, en incluant les rejets d’eaux usées, les rejets d’eaux pluviales (maîtrise des pollutions accidentelles), ainsi que la gestion des déchets dangereux. L’objectif est de parvenir à une bonne maîtrise de leurs systèmes d’assainissement et des pollutions à la source, en termes de polluants classiques mais aussi de micropolluants.
Le Graie a lancé en 2010 un réseau régional d’échanges afin de mettre en relation les différents acteurs de la gestion des rejets non domestiques au réseau d’assainissement pour leur permettre de mutualiser leurs connaissances et compétences, et les accompagner dans la formalisation et la transmission de leurs expériences.
Le Graie se charge également de recueillir les échanges de la liste de diffusion nationale. Cette liste de contacts mail, ouverte aux exploitants de réseaux publics et privés et aux acteurs des opérations collectives (hors prestataires de service), permet à ces acteurs d’échanger par e-mail sur les sujets de leur choix en lien avec la thématique effluents non domestiques. Depuis 2010, plus de 240 questions ont été traitées et classées dans cinq grandes rubriques de la foire aux questions.
Nos dernières productions et documents de référence
> Récapitulatif des principaux outils et références produits par groupe de travail « Effluents non domestiques »
> La gestion et le stockage des déchets et produits dangereux – Groupe de travail régional,septembre 2021,18p
> SPANC et gestion des effluents non domestiques – Groupe de travail régional, mai 2021, 19p
> Foire aux questions sur la gestion des effluents non domestiques – Plus de 220 questions traitées entre 2010 et 2021, 268p
> Eaux de ruissellement et autres rejets en lien avec le réseau pluvial : état des lieux des connaissances et pratiques, préconisations – Groupe de travail régional, mars 2020, 90p
> La mise en conformité des rejets non-domestiques des activités de la collectivité – Groupe de travail régional, octobre 2018, 26p
> Conférences Gestion des Effluents non domestiques : Actes et synthèse
Toutes nos productions Effluents non domestiques
Espace ressources effluents non domestiques
En plus des publications du Graie, nous mettons à disposition sur la page ressources :
- Une liste de sites internet
- Des documents législatifs et réglementaires
- Des guides, documents types et exemples
- Des documents techniques classés par types d’activités