Ce document s’adresse aux collectivités et exploitants de systèmes d’assainissement. Il a pour objectif de les accompagner dans la mise en place d’une démarche de gestion d’une pollution accidentelle qui transite dans le réseau de collecte et susceptible d’avoir un impact sur le système d’assainissement ou sur le milieu naturel.
Il propose un ensemble de pistes de réflexions, clés et exemples à s’approprier pour mettre en place une procédure en interne, adaptée à chaque contexte et à ses spécificités.
Document complet (129p)