Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

Un observatoire des SPANC, pourquoi et comment ?

L’observatoire des SPANC – Services Publics d’Assainissement Non Collectif – a pour vocation d’établir un état des lieux régional des SPANC – leur organisation, les missions mises en œuvre, leur activité annuelle – ainsi que du parc d’installations d’ANC – son état et ses filières. Cette analyse permet notamment aux SPANC de positionner leur structure dans le contexte départemental et régional.

Mis en place en 2007 par le réseau des acteurs de l’ANC du Graie, il a été mis à jour par une enquête menée tous les ans jusqu’en 2017. Ces enquêtes étaient animées par le Graie, en collaboration avec les Départements couverts et l’ATANC PACA, qui contribuent à l’établissement des listes de diffusion, aux relances, à la validation des données saisies ainsi qu’à la diffusion des résultats.

Depuis, le Graie a cédé la main à SISPEA, qui collecte aujourd’hui 43 nouvelles variables sur les performances des services publics d’assainissement non collectif

Une représentativité en constante amélioration

L’observatoire des SPANC s’étend sur les 8 départements de Rhône-Alpes ainsi que sur ceux du Jura et de la Saône et Loire. Depuis 2012, les enquêtes sont élargies à la région PACA via l’ATANC PACA, ainsi qu’à la Corse. L’observatoire sur Rhône-Alpes, Jura et Saône-et-Loire a vu sa représentativité s’améliorer au fil des ans. Ce sont ainsi 532 SPANC qui ont été interrogés pour l’enquête réalisée en 2016 sur l’année 2015, représentant 87 % des communes et 89 % de la population du territoire, et autour de 622 704 installations d’ANC. Le taux de réponse suit la même tendance, pour atteindre 55 % en moyenne, et jusqu’à plus de 75% sur certains départements.