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PARUTION
Les modalités financières applicables aux effluents non domestiques
Cadre réglementaire, tour d’horizon des pratiques et méthodologie pour mettre en place une tarification spécifique et adaptée au contexte territorial Qu’il s’agisse d’émissions par les artisans ou par les industriels, les effluents non domestiques (END) doivent être maîtrisés et encadrés par la collectivité. Cette démarche passe par la mise en place d’un socle réglementaire local et de modalités financières spécifiques à ces établissements. L’objectif est d’aboutir à une tarification équitable, incitative pour réduire la pollution et qui permette de financer le coût du service rendu par la collectivité. Sur ce sujet comme sur les autres volets de la gestion des END, il existe de grandes disparités territoriales, avec certains territoires qui n’ont pas encore mis en place de tarification spécifique et d’autres qui sont en réflexion pour les faire évoluer. Ce document s’adresse aux techniciens END et à leurs chefs de service en réflexion pour mettre en œuvre ou réajuster des modalités financières adaptées à leur territoire. Il présente le cadre réglementaire en place, émet différentes recommandations pour l’établissement de ces modalités financières, et propose un tour d’horizon des pratiques d’une vingtaine de collectivités et sociétés délégataires. Des exemples de formules de correction de la redevance et de sanctions financières…
Publié : 28/09/2023
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Le catalogue Eau & Santé
Outils et références pour la gestion des effluents non domestiques et des micropolluants dans l’eau Ce recueil des outils et références pour la gestion des effluents non domestiques et des micropolluants permet un accès direct aux principaux documents sur le sujet produits et mis en ligne par le Graie. ACCÉDER AU CATALOGUE EAU ET SANTÉ
Publié : 24/07/2023
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ACTUALITÉ
Conférence-débat Partenaire | La gestion durable des eaux pluviales en zone littorale
Le Graie interviendra en visio-conférence lors de cette conférence-débat organisée par l’ADOPTA en partenariat avec Grand Calais Terres & Mers et l’Agence de l’Eau Artois Picardie. La gestion durable des eaux pluviales en zone littorale : contrainte ou opportunité ? L’intervention d’Elodie Brelot, directrice du Graie, portera sur l‘optimisation du coût global des projets grâce à la gestion durable des eaux pluviales. Mardi 17 octobre 2023 A Calais (62) Les inscriptions ouvriront bientôt.
Publié : 09/07/2023
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ACTUALITÉ
Vidéo : retour d’expérience sur la prise en main de la compétence GEPU
A l’occasion du 1er webinaire du Réseau Francophone des Animateurs Eaux Pluviales en mai 2022, Johan Debrill a partagé le retour d’expérience de Lannion Tregor Communauté sur la prise en main de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines. En bref Il est revenu sur les politiques volontaristes de l’eau sur le territoire à l’échelle du bassin versant. La compétence GEPU a été prise au 1er janvier 2020 lors du transfert de compétence. La méthode mise en œuvre associe un accompagnement technique exemplaire à un travail de cadrage et d’inventaire de l’exercice de la compétence à l’échelle des communes. L’approche méthodologique de Lanion Trégor repose sur 4 grands piliers : Partager les enjeux de la gestion des eaux pluviales avec les acteurs Préciser l’objet de la compétence et clarifier ses missions et ses domaines d’interventions Evaluer les moyens humains, financiers et les coûts (en fonctionnement et en investissement) Organiser grâce à des conventionnements avec les communes. Avec son plan d’action, la démarche exemplaire de Lannion Tregor est inspirante et contribue à définir le cadre de la nouvelle compétence GEPU.
Publié : 18/09/2023
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Événement Partenaire | Rencontre de l’Astee sur la REUT
7 décembre 2023
Le Graie est partenaire de cette rencontre organisée par l’Astee autour de la REUT et du recours aux eaux non conventionnelles dans le cadre d’une gestion intégrée de l’eau. Le 7 décembre 2023 Belleville-en-Beaujolais Inscriptions Le programme Le contexte Le recours aux eaux non conventionnelles (ENC) est une pratique à enjeu dans le contexte des tensions sur les ressources en eau.Ainsi est introduit le tout récent guide de l’Astee qui, au-delà de la réutilisation des eaux usées traitées (REUT), traite des différentes ENC et leurs utilisations possibles. Cela reste un sujet complexe des points de vue techniques, réglementaires et organisationnels, avec de nombreuses implications et freins. Cela répond aussi à une urgence d’adaptation de notre façon de gérer et utiliser l’eau, face aux tensions sur la ressource, mais en évitant des injonctions contradictoires avec la nécessaire sobriété et la préservation des milieux aquatiques. Au programme Les sujets suivants seront abordés durant cette matinée : Le contexte réglementaire et technique Un panorama de la REUT en France Les solutions techniques et retours d’expérience Les enjeux de réduction de la pression sur la ressource et de protection des milieux L’accompagnement financier Après les échanges autour d’un buffet déjeunatoire, l’Astee vous propose une…
Publié : 23/11/2023
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Evènement Partenaire | 1ères Assises du Patrimoine hydraulique
22 au 25 novembre 2023
A l’occasion des 20 ans de l’association “L’Eau à Lyon et la pompe de Cornouailles”, celle-ci organise les premières assises du patrimoine hydraulique. L’occasion de mieux comprendre ce patrimoine et d’échanger autour de la mise en valeur de savoir-faires hérités de deux millénaires et des enjeux sociétaux et environnementaux actuels. Du 22 au 25 novembre 2023 Hôtel de ville de Caluire-et-Cuire PLUS D’INFORMATIONS TÉLÉCHARGER LA PLAQUETTE Au programme Rencontre des différents acteurs et débats sur les trois grands thèmes :Identifier, Préserver, Valoriser. Conférences autour de différents thèmes comme l’identification des ouvrages hydrauliques, les droits et les réglementations, les actions de préservation et de médiation scientifique … sans oublier verre de l’amitié et dîner convivial ! L’association L’association “L’Eau à Lyon et la pompe de Cornouailles” œuvre pour la préservation et la mise en valeur de l’ancienne usine des eaux de Saint-Clair, propriété de La Métropole, mise en service en 1856. Elle organise des visites guidées pour adultes et scolaires.
Publié : 12/10/2023
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Foire aux questions sur la gestion des effluents non domestiques
Le Graie anime depuis 2010 un réseau national d’échange sur la gestion des effluents non domestiques. Il rassemble des agents des collectivités et délégataires en charge de cette mission particulière au sein des services assainissement. L’objectif de ce réseau est le partage d’expériences, la mutualisation des réflexions et connaissances et la formalisation de recommandations. Dans le cadre de ce réseau, le Graie anime une liste d’échange nationale END permettant aux membres du réseau d’échanger par mail sur les sujets de leur choix, à la manière d’un forum. Ce document « Foire aux Questions » retranscrit les échanges de cette liste mail, afin qu’ils soient portés à la connaissance du plus grand nombre. Il contient plus de 130 questions, classées en quatre grandes rubriques : Cadre réglementaire et stratégie, Activités non domestiques, Diagnostic, contrôle des rejets et métrologie Pollution accidentelle et dysfonctionnements du système d’assainissement. Certaines questions bénéficient d’éclairages complémentaires tels qu’une synthèse des réponses rédigée par le Graie et des liens vers des ressources utiles. FOIRE AUX QUESTIONS END (204p)
Publié : 08/09/2023
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Foire aux Questions Eaux pluviales
Depuis sa création, en juillet 2019, le réseau francophone des animateurs territoriaux « eaux pluviales » (RFATEP) vise à faciliter les échanger au sein d’une communauté nationale d’animateurs et de chargés de missions eaux pluviales. Ces animateurs territoriaux portent la mise œuvre de politiques transversales pour déployer la stratégie de gestion intégrée des eaux pluviales pour répondre aux enjeux du changement climatique et à la nécessité de créer des villes résilientes. Le recueil qui suit reprend les échanges dans le cadre du réseau sur les deux premières années de fonctionnement, de l’automne 2019 à début 2022.Les questions ont été organisées en 4 grandes rubriques : Techniques et contexte des opérations Hydrologie et performance des ouvrages Compétences des collectivités et financements Règlementation Télécharger la FAQ Eaux pluviales
Publié : 01/08/2023
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ACTUALITÉ
Actes Novatech 2023 | Accédez aux résumés & aux photos !
L’édition 2023 de Novatech nous a apporté de nouvelles perspectives, de nombreux échanges et des réflexions pertinentes ! Pour approfondir et continuer dans cette dynamique, vous pouvez retrouver sur le site www.novatech2023.org tous les résumés des communications. (Re)Lire les résumés des communications Sur le site Novatech (jusqu’en juillet 2024) Pour télécharger les résumés des communications : Cliquez sur le nom d’une session orale Descendez et cliquez sur le nom du conférencier qui vous intéresse puis sur le titre de la communication que vous voulez télécharger Cliquez sur « Téléchargez le résumé complet » CONSULTER LE PROGRAMME DÉTAILLÉ Sur HAL Toutes les communications sont également en ligne sur HAL dans la collection Novatech ! CONSULTER HAL La journée du 4 Juillet racontée par Manuka Redécouvrez la première journée de Novatech à travers la facilitation graphique de Manuka : Plénière Salle Gouvernance & Aménagement Téléchargez les illustrations ! Quelques souvenirs de la conférence Revivez la conférence à travers la galerie photo disponible sur le site de Novatech 2023 jusqu’en juillet 2024 !
Publié : 25/08/2023
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ACTUALITÉ
Synthèse & résultats | programme DOmic
23/07/2024
Programme de recherche « DOmic : Indicateurs de performance des changements de pratique de surverse de déversoirs d’orage de réseaux unitaires sur l’état écologique des cours d’eau intermittents » – OTHU AERMC Livrable opérationnel DOmic Les déversoirs d’orage (DO) sont des ouvrages permettant la surverse de réseaux unitaires par dérivation, à la conception et aux fonctionnements très hétérogènes. Leur objectif hydraulique initial est d’atténuer l’impact des apports d’eaux pluviales dans ces réseaux. Les DO empêchent la surcharge des réseaux en cas de fortes pluies et les conséquences négatives qui en découlent (inondation des rues, rejets des eaux usées sans traitement et perturbation des stations d’épuration), mais ils produisent également desrejets urbains par temps de pluie (RUTP, mélange non traité d’eaux de ruissellement et d’eaux usées) qui ont un impact sur l’état sanitaire et écologique des masses d’eau réceptrices. Depuis la directive européenne sur le traitement des eaux résiduaires urbaines (DERU, 91/271/CE), et les directives nationales qui en découlent telles que les arrêtés du 21 juillet 2015 et du 31 juillet 2020, s’ajoute à l’objectif hydraulique initial un objectif de préservation de la qualité du milieu récepteur. Ces règlementations visent à diminuer les impacts des DO par la réduction des rejets…
Publié : 22/10/2024
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ACTUALITÉ
Synthèse & résultats | programme Cheap’eau
23/07/2024
Programme de recherche « Cheap’Eau : solutions innovantes bas-coûts, libres et connectées pour le suivi des eaux pluviales » – OTHU AERMC « Sketchnoting » Résultats | Cheap’eau Perspectives | Cheap’eau Rapport final du programme et ces 18 fiches techniques Publication TSM 2024 du programme* Les hydrosystèmes sont des ensembles structurés, dynamiques et cohérents, qui nécessitent une métrologie adaptée pour mieux comprendre leur fonctionnement et les surveiller. Avec les méthodes et les outils de métrologie actuels, il est impossible de détecter la majeure partie des pics de pollution et des phénomènes hydro-météorologiques souvent localisés et très dynamiques. Ces processus impliquent une métrologie adaptée aux échelles spatiales et temporelles pertinentes vis-à-vis des processus physiques, chimiques et biologiques ciblés. Les réflexions proposées dans cet article s’appuient sur les travaux derecherche menés dans le cadre du projet « Cheap’Eau : solutions innovantes bas-coûts, libres et connectées pour le suivi des eaux pluviales », soutenu par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et la fédération de recherche OTHU (Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine). L’objectif est de définir et de concevoir pour l’observation des hydrosystèmes : une métrologie « bas-coûts » et « sobre » , les capteurs utilisés réduisant considérablement le prix d’un système de…
Publié : 25/07/2024
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ACTUALITÉ
Synthèse | Sédiments de l’assainissement pluvial : caractéristiques, gisement, gestion & perspectives
23/08/2023
SYNTHÈSE OPÉRATIONNELLE | Programme de recherche DÉSIR – OTHU AERMC SYNTHÈSE DÉSIR Les gestionnaires d’infrastructures (urbaines, routières, péri-urbaines, etc.) collectent les eaux pluviales et gèrent ces eaux notamment grâce à des bassins qui permettent aux eaux pluviales d’être retenues et décantées puis infiltrées dans le milieu naturel. Ces bassins bien dimensionnés ont fait leurs preuves depuis les année 70. Aussi bien en terme hydraulique (ils régulent les flux d’eaux pluviales et évitent les inondations) qu’en terme de qualité des eaux. En effet, les éléments en suspension, charriés par les eaux pluviales ruisselées, sont retenus efficacement dans les ouvrages de rétention, et les eaux décantées rejoignent le milieu naturel en s’infiltrant dans le sol. Cependant, la gestion des sédiments retenus et collectés représente un réel enjeu pour les gestionnaires, car les filières de gestion et de valorisation de ces résidus ne sont pas clairement identifiées aujourd’hui et restent difficiles à appréhender. Que connait-on aujourd’hui :> du GISEMENT ?> des CARACTÉRISTIQUES de ces sédiments urbains ?> des TRAITEMENTS actuels possibles de ces sous-produits ? (État de l’Art)> des PERSPECTIVES envisageables pour leur gestion ? Afin de répondre à ces interrogations, le projet DESIR « Développement et évaluation de stratégies de gestion durable…
Publié : 01/10/2024
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PARUTION
ACTUALITÉ
Synthèse | Sédiments de l’assainissement pluvial : caractéristiques, gisement, gestion & perspectives
23/08/2023
SYNTHÈSE OPÉRATIONNELLE | Programme de recherche DÉSIR – OTHU AERMC SYNTHÈSE DÉSIR Les gestionnaires d’infrastructures (urbaines, routières, péri-urbaines, etc.) collectent les eaux pluviales et gèrent ces eaux notamment grâce à des bassins qui permettent aux eaux pluviales d’être retenues et décantées puis infiltrées dans le milieu naturel. Ces bassins bien dimensionnés ont fait leurs preuves depuis les année 70. Aussi bien en terme hydraulique (ils régulent les flux d’eaux pluviales et évitent les inondations) qu’en terme de qualité des eaux. En effet, les éléments en suspension, charriés par les eaux pluviales ruisselées, sont retenus efficacement dans les ouvrages de rétention, et les eaux décantées rejoignent le milieu naturel en s’infiltrant dans le sol. Cependant, la gestion des sédiments retenus et collectés représente un réel enjeu pour les gestionnaires, car les filières de gestion et de valorisation de ces résidus ne sont pas clairement identifiées aujourd’hui et restent difficiles à appréhender. Que connait-on aujourd’hui :> du GISEMENT ?> des CARACTÉRISTIQUES de ces sédiments urbains ?> des TRAITEMENTS actuels possibles de ces sous-produits ? (État de l’Art)> des PERSPECTIVES envisageables pour leur gestion ? Afin de répondre à ces interrogations, le projet DESIR « Développement et évaluation de stratégies de gestion durable…
Publié : 23/08/2023
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ACTES
Co-UDlabs | 2nd Hackathon
6 septembre 2023
Co-UDlabs will organise a Hackathon session in preparation for our 2nd Call for Transnational Access (TA) proposals! Co-UDlabs organise un Hackathon en amont de la 2e session d’accueil de projets transnationaux ! September 6, 2023 – 6 septembre 2023 10:00 – 12:00 CET Online The 2nd call for proposals opened on July 3 and will be open until October 6. The Hackathon is designed to be the perfect stage to test and streamline early ideas that user-groups may have already developed, collecting feedback directly from the managers of the facility you have chosen to implement your research project before applying to the call. Participating in the Hackathon is easy. You can just follow these few steps / Register online on the Hackathon landing page | Inscrivez-vous en ligne sur la page du HackathonDownload the PPT template for your short presentation | Téléchargez le modèle ppt pour votre courte présentationShare the presentation with contact@co-udlabs.eu by September 5, 2023 (the day before the Hackathon will be enough!) / Envoyez votre présentation à contact@co-udlabs.eu avant le 5 september 2023 (un jour avant le hackathon est suffisant !). The most voted presentation at the Hackathon will be awarded an early visit at their Co-UDlabs…
Publié : 01/08/2023
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ACTUALITÉ
ACTES
Le Graie au CGDE | Quelles perspectives pour la gestion des eaux pluviales demain ?
Le 2e Carrefour des Gestion Durables de l’Eau aura lieu du 6 au 7 septembre 2023 à Dijon (présentiel uniquement). Le Graie sera là pour présenter les nouvelles perspectives apportées par la conférence Novatech 2023. Gestion des eaux pluviales : un aperçu des dernières recherches et pratiques dans le mondeQuelles perspectives pour la gestion des eaux pluviales demain ? Mercredi 6 septembre De 11h30 à 12h30 JE M’INSCRIS A l’occasion de la conférence internationale Novatech, 220 chercheurs et praticiens, de près de 30 pays, sont venus échanger sur leurs recherches, leurs expériences et les perspectives d’évolution de la gestion des eaux pluviales urbaines.Nous ferons un retours sur les points saillants dans chacune des 4 thématiques suivantes : L’état de la connaissance sur les ouvrages de gestion des eaux pluviales à la source et des solutions fondées sur la nature (évapotranspiration, filtration, dégradation, rôle du végétal)La gestion et l’exploitation des ouvrages avec un focus sur les spécificités de certaines techniques (arbres de pluie, toitures végétalisées, revêtement poreux) ou les problématiques rencontrées sur le terrain (sel, piégeage des sédiments, micropolluants, végétal, …).Les approches à l’échelle du système d’assainissement et/ou du bassin versant et l’efficacité des solutions à la source pour la préservation de la…
Publié : 01/08/2023
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ACTUALITÉ
ACTES
Journées | Interactions des végétaux aquatiques avec leur environnement biotique et abiotique
Les interactions des végétaux aquatiques avec leur environnement biotique et abiotique : de la connaissance à la gestion. Premières journées d’échanges nationales : deux jours pour partager les avancées scientifiques et expériences, fédérer les acteurs au sein d’un réseau d’échanges, identifier ensemble les premières actions du réseau. 28 et 29 septembre 2023 Université Savoie Mont Blanc – Bourget du Lac Inscriptions – 50 participants max Télécharger le programme Objectifs Synthétiser les connaissances scientifiquesPartager les retours d’expériencesFédérer un réseau d’échanges qui rassemble scientifiques et gestionnaires sur ces interactionsIdentifier les premières actions du réseau : actions de recherches, d’expérimentations et valorisantes. Appel à posters Partager les outils, expérimentations, solutions de gestion que vous avez développé pour appréhender les interactions des végétaux avec leur environnement – vos propositions posters dés maintenant et jusqu’au 4 septembre.. Public Scientifiques, gestionnaires de milieux et leurs partenaires techniques et institutionnels, associations, collectivités, bureaux d’études… Inscription gratuite mais obligatoire EN SAVOIR PLUS
Publié : 15/07/2023
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ACTUALITÉ
ACTES
Pêche aux outils n°7 | Utiliser UDMT, une boîte à outils métrologiques
La ZABR et le Graie organisent leur 7e pêche aux outils scientifiques, en appui sur Insa Lyon DEEP et l’OTHU, afin de faire découvrir aux métrologues des collectivités et des bureaux d’études un panel d’outils permettant de faire des mesurages de qualité et de faire connaître les méthodes mises en œuvre dans l’Urban Drainage Metrology Toolbox (UDMT) développée par l’Insa Lyon dans le cadre du projet européen Co-UDlabs. Inscrivez-vous ici Mardi 10 octobre 2023 GRAIE – Campus de la Doua – 69100 VILLEURBANNE 9h – 16h Vous avez besoin d’étalonner vos capteurs, d’appliquer des corrections automatiques aux données brutes, de vérifier et de valider des données, et d’évaluer les incertitudes de mesure sur les valeurs fournies par des capteurs en continu (hauteur d’eau, vitesse, débit, pH, conductivité, turbidité, etc.) installés sur des milieux divers (eaux usées, eaux pluviales, rivière…). Mais les équations nécessaires vous ont toujours rebutés.La boîte à outils UDMT les résout pour vous, venez apprendre à l’utiliser ! Contexte L’étalonnage des capteurs, leur vérification, l’évaluation des incertitudes, et la validation de données devraient être déployés de manière significative et appliqués systématiquement dans le cadre de la surveillance des systèmes d’assainissement, en tant qu’éléments fondamentaux d’une métrologie de qualité. Cependant,…
Publié : 10/07/2023
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ACTUALITÉ
ACTES
Actes | Colloque ITSEP | Pollution des eaux pluviales en milieu urbain
Le Graie est partenaire de cette conférence sur la gestion décentralisée de la pollution des eaux pluviales en milieu urbain, organisée par l’ITSEP avec le soutien de la FNTP. Pollution des eaux pluviales en milieu urbain : où en sommes-nous ? 10 octobre 2023 De 9h à 14h Paris (75008) CONSULTER LES ACTES Programme L’occasion de faire connaitre et diffuser fascicule documentaire FD P16-009 de l’AFNOR auquel le Graie a largement contribué : Connaissance de la pollution des eaux pluviales Présentation des deux familles de solutions (gestion à la source et dépollution décentralisée) Performances efficacité et perspectives sur la dépollution des eaux de ruissellement Avec les interventions de Marie-Christine Gromaire, Christian Vignolles, Cédric Fagot, Abdel Lakel, Luc Manry et Elodie Brelot. Accès Sur invitation nominative uniquement
Publié : 10/07/2023
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ACTUALITÉ
Conférence Partenaire | Pour une ville vivante et vivable, renaturons !
Conférence technique territoriale du Cerema organisée en partenariat avec l’agence de l’eau RMC et le Graie. Pour une ville vivante et vivable, renaturons ! En contexte de changement climatique et de régression de la biodiversité, remettre l’eau, les sols et les végétaux au cœur du projet urbain constitue une des réponses les mieux adaptées aux enjeux d’attractivité de nos villes et de bien-être de leurs habitants, qu’ils soient humains ou non humains. Le 17 octobre 2023 A Bron – Présentiel ou distanciel PLUS D’INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS Programme À travers l’intervention d’experts et le partage d’expériences, cette journée donnera des outils aux collectivités d’Auvergne Rhône-Alpes et de Bourgogne-Franche-Comté pour mettre en place des plans d’actions dédiés à la nature en ville. Pour les collectivités présentes à Bron, le Cerema, l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, le Graie et l’OFB, vous proposent de bénéficier de conseils sur vos projets en courts ou à venir. Des temps d’échanges de 15 à 20 minutes seront ainsi organisés, en parallèle de la conférence, pour vous permettre de bénéficier de nos conseils et expertises. Public Collectivités, services de l’État, bureaux d’études. L’inscription est gratuite mais obligatoire en distanciel. Tarif de 17,50€ en présentiel.
Publié : 10/07/2023