Mieux comprendre la réglementation dans le domaine de l’assainissement pour la mettre en œuvre et contribuer à son évolution
Le Graie apporte des réponses techniques et scientifiques pour accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réglementation dans le domaine de l’assainissement sur le territoire régional.
Le Graie anime quatre groupes de travail sur ce thème :
- les stations d’épuration,
- l’autosurveillance des réseaux et systèmes d’assainissement,
- les effluents non domestiques,
- l’assainissement non collectif (ANC).
Il coordonne:
- un observatoire régional des services publics de l’ANC (SPANC)
- un observatoire sur les pratiques en matière d’autosurveillance réseau.
Le Graie anime la charte régionale pour un ANC de qualité.
Il porte des dynamiques similaires sur deux autres thématiques, liées à celle-ci mais regroupées sous le terme générique de « Eau dans la ville » : gestion des eaux pluviales et le transfert des compétences eau et assainissement .
Aujourd’hui, le Graie est identifié comme un contributeur pertinent auprès des pouvoirs publics – notamment les Ministères en charge de l’Écologie et de la Santé – pour les consultations sur la réglementation, la définition et la mise en œuvre des plans nationaux relatifs à l’assainissement (ANC, micropolluants…). Ainsi, le Graie et ses permanents apportent leur expertise et participent au rayonnement du réseau régional d’acteurs, dont ils assurent l’animation, dans le cadre des consultations et réflexions nationales.