Le Graie a proposé un temps de présentation et d’échange autour de la définition pratique de la compétence et du nouveau service Gestion des eaux pluviales urbaines GEPU.
Ce webinaire s’est adressé tout particulièrement aux personnes chargées de définir la compétence et mettre en place le service, que ce soit au sein de des collectivités ou en appui aux collectivités (bureaux d’études et exploitants).
Programme
- Travaux et productions des groupes de travail du Graie sur la compétence GEPU,
Elodie Brelot - Démarche et contours du futur service GEPU de Grand Chambéry,
Etienne Cholin - Discussion
Contexte
La définition de cette nouvelle compétence, la mise en place d’un nouveau service et le transfert d’une compétence non encore définie à l’occasion des transferts de compétence groupés eau – assainissement -eaux pluviales sont largement discutés au sein des groupes de travail animés par le Graie, l’un sur la gestion des eaux pluviales et l’autre sur le transfert des compétences.
La création de postes dans les structures, au moment de cette prise de compétence, laisse les chargés de mission assez démunis, faute de références historiques en la matière.
En effet, cette compétence eaux pluviales est très particulière et prend des formes et contours assez différents selon les territoires. Elle ne peut pas bénéficier de parallèles simplistes avec un service assainissement (patrimoine – investissements – exploitation – usagers – budget annexe) ou un SPANC (contrôles, redevances).
Au delà du cadre réglementaire, alors que les choses se mettent en place sur de nombreux territoires, il nous semble important de partager notre vision des contours possibles de ce service, et de quelques recommandations que nous sommes en mesure d’émettre, ne serait-ce que pour préciser ce que n’est pas un service GEPU.
Ont donc été présentées les réflexions et productions travaillées au sein des groupes du Graie pour accompagner les collectivités et l’expérience de Chambéry Métropole dans l’établissement des contours réels et pragmatiques de cette compétence, ainsi que les règles et outils développés en support.