-
PARUTION
Préparation au transfert des compétences Eau et Assainissement : suggestion de chronogramme et recommandations
juin 2020
De nombreuses collectivités sont en cours de réflexion sur le transfert des compétences eau et assainissement, notamment dans le cadre…
Publié : 27/11/2020
-
ACTES
Actes & synthèse | Webinaire Définition de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Le Graie a proposé un temps de présentation et d’échange autour de la définition pratique de la compétence et…
Publié : 18/06/2020
-
PARUTION
ACTUALITÉ
Trame pour l’élaboration du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) d’une étude préalable au transfert de la compétence eau potable/assainissement/gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Cette trame pour l’élaboration d’un CCTP expose et précise les différentes étapes que peut contenir une étude de transfert…
Publié : 17/12/2019
-
ACTES
La compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » : grilles d’aide à sa définition
mai 2019
Avec la mise en œuvre des transferts de compétences « eau et assainissement », la définition de la compétence « gestion des eaux…
Publié : 29/05/2019
-
La Communauté d’Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône sur la voie des territoires « eau-responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
La Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale…
Publié : 29/06/2018
-
La Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo sur la voie des territoires « eau-responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale…
Publié : 29/06/2018
-
La SEM Teractem , Haute-Savoie, sur la voie des territoires « eau-responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale…
Publié : 29/06/2018
-
Le Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale…
Publié : 29/06/2018
-
La Communauté d’Agglomération Roannais Agglo et le Syndicat Mixte Roannaise des Eaux sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale…
Publié : 29/06/2018
-
La Métropole de Lyon, sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
La Grande Région de Grenoble sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
La Communauté d’Agglomération Grand Chambéry sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
La Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
Clermont Auvergne Métropole sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
Belleville, le CITEAU et le Territoire Saône Beaujolais sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
Annemasse – Les Voirons Agglo sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
Le Bassin Annécien sur la voie des territoires « Eau-Responsables »
Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique…
Publié : 29/06/2018
-
ACTES
Nouveaux territoires, nouvelles compétences eau et assainissement
Parce que le transfert des compétences Eau et assainissement n’est pas qu’une question de calendrier réglementaire (qui évolue), le Graie,…
Publié : 16/04/2018
-
ACTES
2e Conférence régionale « Nouveaux territoires, nouvelles compétences eaux et assainissement »
Contexte et objectifs : Parce que le transfert des compétences Eau et Assainissement vers les EPCI n’est pas qu’une question…
Publié : 16/04/2018