Effluents non domestiques – Centre de ressources

• AIDA – la réglementation des activités à risque
  http://www.ineris.fr/aida/
• AQUAREF – laboratoire national de référence pour la surveillance des milieux aquatiques
  http://www.aquaref.fr
  
• ASCOMADE (Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise de Déchets et de l’Environnement)
  https://ascomade.org/
  
• CNIDEP -Centre National Innovant pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises
  http://www.cnidep.com/
• ECOCONSEIL : https://ecoconseil.org/ 

• ICPE – Appréhender les questions relatives aux installations classées
  https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F33414
• OFB – Office français de la biodiversité – Pages dédiées aux micropolluants :
  • Impact des micropolluants sur la biodiversité aquatique : https://professionnels.ofb.fr/fr/node/649
  • Sources et flux de polluants des eaux : https://professionnels.ofb.fr/fr/node/322
  • Gestion des eaux urbaines : https://professionnels.ofb.fr/fr/node/328
  • La société face aux micropolluants : https://professionnels.ofb.fr/fr/node/644
  • Outils et méthodes innovants pour la détection ou la mesure des contaminants : https://professionnels.ofb.fr/node/306

• Note technique du 24 mars 2022 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction
  Ministère de la Transition écologique, 54p.

• Note complémentaire pour les campagnes 2022 RSDE STEU : Proposition de limite de quantification pour les substances complémentaires à surveiller
  Ministère de la Transition écologique, 2p.

• Calcul de la redevance assainissement : extrait des recommandations ministérielles de 1999

• Substances effluents industriels : caractéristiques et synthèse réglementaire

• Transfert du pouvoir de police du maire en assainissement :
  précisions apportées par la lettre de la DGCL au président de l’assemblée des communautés de France,
  31 mars 2011, ref 11-007723D

• Circulaire du 29 septembre 2010
  relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées

• Évaluation de la règlementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
  Rapport CGEDD, 126 pages, Juillet 2010

• Mise en place d’une surveillance de l’émission de micropolluants par les stations de traitement des eaux usées domestiques – évaluation de l’impact économique des scenarii envisagés
  MEEDDM DEB, 19 pages, mars 2010

• Circulaire fixant les modalités de la surveillance des substances dangereuses dans les rejets industriels
  MEEDDAT, 5 janvier 2009

• Prescriptions techniques en matière de surveillance des rejets, Agence de l’eau RMC, 31p, janvier 2023

• Guide l’échantillonnage et de l’analyse de substances dans les rejets dans l’eau des ICPE, Ministère de la Transition écologique, 28 pages, février 2022

• Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement : quelles pratiques pour réduire les pollutions ? Cerema, 56 pages, juin 2022

• Pour une réduction des micropolluants urbains : les enseignements des 13 projets du dispositif « Innovations et changements de pratiques : lutte contre les micropolluants des eaux urbaines »
  Synthèse rédigée par Vivien Lecomte (Graie) et Pierre-François Staub (OFB), éditée par l’Agence de l’eau Adour Garonne – 36 pages, 2022

• Réalisation du diagnostic vers l’amont RSDE STEU
  ASTEE, 13 pages, juin 2021

• Foire aux questions Diagnostic vers l’amont RSDE STEU
  ASTEE, 35 pages, novembre 2020

• Commentaire technique de l’arrêté du 21 juillet 2015 – Partie 2 : Autosurveillance des systèmes d’assainissement collectifs, Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, 54p, 2020

• Guide pour identifier l’origine des micropolluants dans les réseaux d’eaux usées et pluviales et mettre en place des actions de réduction (diagnostic amont – RSDE 3 STEU)
  SIARP, Graie et Agence de l’Eau Seine Normandie, 48p, 1 mai 2019

• Guide pratique des micropolluants dans les eaux du bassin Seine Normandie
  Agence de l’eau Seine Normandie, 384p, 2018

• Que sait-on des micropolluants dans les eaux urbaines ?
  ARCEAU Ile-de-France, AFB, 112p, 2018

• RSDE – Diagnostic amont et plan d’action pour la réduction des micropolluants : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
  ASTEE, 21p, 2017

• Déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte –
  Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi
  FENARIVE – Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l’eau, plaquette, 6p, mai 2008

• Le guide du raccordement des entreprises à un réseau public d’assainissement
  Agence de l’eau Seine-Normandie, 15p, éditions 2003

• Modèle de rapport pour le contrôle de la conformité des travaux réalisés, Sépia conseils (2023)

• Fiches modèles de diagnostic utilisées par les collectivités et délégataires pour les visites de sites (2022) :
  – Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle (69)
  – Grand Lac Communauté d’Agglomération (73) : modèle générique, modèle pour les établissements agricoles
  – Métropole Toulon Provence Méditerranée (83) : modèle générique, modèle pour le secteur automobile
  – Syndicat Intercommunal du Lac d’Annecy (74)
  – Saint-Etienne Métropole (42)
  – Suez Eau France

• Documents types de l’Agglo Villefranche Beaujolais pour le rendu des diagnostics et contrôles d’entreprise (2016) :
  – Contrôle de conformité à la fumée
  – Fiche d’inspection des ouvrages de visite (contrôle des regards)
  – Audit de contrôle de nouveau branchement
  – Contrôle de branchement usager domestique
  – Pré-diagnostic eau et déchets
  – Audit de contrôle eau et déchets

• Cahier des charges relatif à la mesure des rejets industriels au réseau d’assainissement
  Grand Lyon, 2013

• Contrôle des rejets industriels – Chambéry Métropole :
  – Rapports d’analyse laboratoire : bilan ponctuel et bilan 24h (2011)
  – Fiche prélèvement (2011)
  – Prescriptions techniques pour les regards de contrôle (sept 2013)

• Documents Agence de l’Eau RMC sur le contrôle des rejets :
  – CCTP applicable à la sous-traitance d’opérations de mesures, 2009
  – Prescriptions techniques de l’Agence de l’Eau en matière d’autosurveillance des rejets, 2019
  – Modèle de fiche de contrôle (tableaux Excel), 2011
  – PV visite préliminaire (document Excel), 2010
• Contrôle des rejets industriels : fiche de préparation du contrôle et fiche de compte-rendu
  Grenoble Alpes Métropole, 2011

• Modèle de fiche de demande de renseignements pour contrôler le dimensionnement d’un
  bac à graisse
  Grand Lac, 2023

• Composition et définition d’une eau résiduaire urbaine à dominante domestique à l’entrée des stations d’épuration
  IRSTEA, mai 2017

• Le mémento du séparateur à hydrocarbures
  Saint-Dizier Environnement, 2015

• Effet des chlorures sur le fonctionnement biologique d’une station d’épuration urbaine
  IRSTEA, GIS BioSTEP, 2013
• Guide sur les décanteurs, technique classique de dépollution des eaux pluviales
  Chambéry Métropole, 2013

• Étude sur les coûts de la réduction des rejets de substances toxiques – Fiches Traitements
  Agence de l’Eau (maître d’ouvrage), étude réalisée par IRH

• Saint-Etienne Métropole (2016) :
  –Fiche mémo à destination des entreprises : comment réduire l’impact de ses déversements accidentels polluants

• Métropole de Lyon (2016) :
  –Procédure en cas de rejet non conforme
  –Fiche information
  –Logigramme : déroulement d’un rejet non conforme et solutions juridiques
  –Fiche réflexe à destination des agents

• Retours techniques de l’Ascomade (2016) :
  la ville de Besançon
  la Communauté d’Agglomération Bellefortaine

• Chambéry Métropole (2012) :
  procédure en cas de pollution
  contacts en cas de pollution

• Metz (Haganis) (2012) :
  Mode opératoire d’intervention en cas de pollution
  Procédure pour la réception des appels signalant une pollution

• Grenoble Alpes Métropole (2009) :
  Dispositif en cas de pollution
  Fiche descriptive de pollution

• Règlements du service public d’assainissement collectif :
  – Grand Poitiers, 2018
  – Villefranche Beaujolais Saône Agglomération, 2017
  – Grand Chambéry, 2013
  – Vienne Agglo, 2012
  – GT END de l’Ascomade, 2012

• Règlements du service public des eaux pluviales :
  – Tours Métropole Val de Loire, 2019

• Modèles d’arrêtés de déversement au réseau d’eaux usées incluant des prescriptions pour les eaux pluviales :
  -Veolia Centre-Est, 2017 : Modèle sans convention, Modèle avec convention
  –Modèle de Grand Poitiers Communauté Urbaine
  –Modèle de l’agglomération de Béziers Méditerranée

• Documents types d’arrêtés, conventions et délibérations de Suez Eau France (2016) :
  -Arrêté d’autorisation de déversement pour les entreprises non conventionnées
  -Arrêté d’autorisation de déversement pour les entreprises conventionnées
  -Convention spéciale de déversement
  -Projet de délibération pour le calcul du coefficient correcteur de la redevance « autre que domestique »

• Modèle de convention de rejet au réseau public de collecte des eaux pluviales
  Collectivité anonyme, 2022

• Méthode de recensement et enquête
  Bruno Percheron, Suez-Lyonnaise des eaux, 2010

• Exemple de courrier de régularisation du droit de raccordement pour les entreprises existantes générant des eaux usées assimilées domestiques
  SIARP, 2014

• Arrêté type pour le raccordement d’une petite exploitation viticole
  Bruno Percheron, Suez-Lyonnaise des eaux, 2010

• Contrat de déversement des eaux usées assimilables à un usage domestique
  Grand Poitiers, 2011

• Affiches de sensibilisation à destination du grand public Arve-Pure :
  • Micropollution des eaux usées et pluviales : Petits gestes, grands effets (Format A3) 
  • Micropollution des eaux usées et pluviales : Petits gestes, grands effets (format A4)
  • Mieux comprendre le petit cycle de l’eau : micropolluants & macrodéchets des eaux usées et pluviales
    Supports réalisés dans le cadre du projet Arve Pure-Vallée de l’Arve par Elodie Mevel, 2023

• Guides à destinations des professionnels, Métropole de Lyon
  • Guide des prescriptions des rejets d’Établissement par activité, 24p.,2023
  • Eau sans toxiques : accompagnement et aides pour prévenir les rejets toxiques, 8p., 2023

• Ils parlent de micropolluants : consultez-les ! Solutions de sensibilisation recensées dans le cadre du colloque « Micropolluants dans l’eau, un enjeu pour le vivant » (11 juillet 2022)
  Aqtua et AE Adour Garonne

• Rejets professionnels dans les réseaux publics
  Plaquette de sensibilisation, Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance, 2p., 2021

• Rejets professionnels dans les réseaux publics – Métiers de la bouche
  Plaquette de sensibilisation, Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance, 2p., 2021

• L’assainissement des eaux usées non domestiques ou comment traiter les eaux des industries et des commerces
  Plaquette de sensibilisation, Eau de Toulouse Métropole, 6p., 2020

• Entreprises, artisans : Pourquoi maîtriser vos rejets industriels ?
  Plaquette de sensibilisation, Communauté d’Agglomération Béziers méditerranée, 7p., 2020

• Pros de l’auto : Comment maîtriser vos rejets industriels ?
  Plaquette de sensibilisation, Communauté d’Agglomération Béziers méditerranée, 2p.

• Eau & Entreprises : des opportunités, des obligations
  Plaquette de sensibilisation conçue par le réseau « Rejets des effluents non domestiques » de l’ARPE PACA, 6p, juin 2016

• Améliorer la qualité des eaux de la Bourbre : fiches pratiques destinées aux entreprises
  Objectif Bourbre, CCI Nord Isère, 81p, 2015

• Supprimer les rejets de substances dangereuses dans les nappes de l’Est Lyonnais
  SAGE Est Lyonnais, plaquette, 25p, mai 2013

• Guide pratique « Les eaux usées, les bons gestes » à destination des particuliers
  Grand Lyon, avril 2013

• Plaquette opération collective VERS’EAU PURE
  SYSTEPUR, 2012

• L’assainissement des eaux usées non domestiques
  Plaquette de sensibilisation, Grand Toulouse Communauté urbaine, 2p., 2011
• La MERA – Mission entreprises et rivières de l’agglo – 4 étapes pour atteindre les objectifs
  CAVIL – Communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône, Plaquette, 2 p., 2011

• Rejets professionnels – mode d’emploi – risques, législation, aides, exemples
  Communauté d’Agglomération de Poitiers, plaquette, 8p, 2007

• RSDE STEU 3 – Substances dangereuses pour le milieu aquatique dans les rejets des stations d’épuration urbaines – INERIS, 2021

• Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement : série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement
  Cerema, 2021

• Composition et définition d’une eau résiduaire urbaine à dominante domestique à l’entrée des stations d’épuration – IRSTEA, mai 2017

• Fiche d’aide à la compréhension des fiches de données de sécurité
  CISALB, 1p., 2016

• Analyse des concentrations de l’effluent d’entrée sur le bassin RMC pour l’année 2014
  Groupe de travail « Coefficient de pollution – gestion des effluents non domestiques » de l’ARPE PACA, 1p, 2015

• Procédure : gestion des conventions avec les industriels
  Grenoble Alpes Métropole, 5p, 2008

ETUDE PME / PMI – Fiches activités : définition des secteurs d’activités polluants, appuyés par des diagnostics d’entreprises, sur les territoires de Chambéry Métropole et de la CALB, CISALB (Maître d’ouvrage) – IRH Environnement (Bureau d’étude), 2010 – Note Méthodologique

FICHES PAR ACTIVITE

01 – Activité Vinicole – bibliographie associée
02 – Aire de distribution de carburant – bibliographie associée
03 – Blanchisserie / Pressing – bibliographie associée
04 – Boucherie / Charcuterie / Poissonnerie– bibliographie associée
05 – Boulangerie / Pâtisserie – bibliographie associée
06 – BTP / Gros Œuvre / Centrale à béton – bibliographie associée
07 – Coiffeur – bibliographie associée
08 – Élevage d’animaux / Toiletteurs
09 – Garage / Carrossier – bibliographie associée
10 – Laboratoire des écoles / Enseignement – bibliographie associée
11 – Lavage des sols – bibliographie associée
12 – Lavage des véhicules – bibliographie associée
13 – Maçon / Plâtrier – bibliographie associée
14 – Mécanique générale – bibliographie associée
15 – Parking / Zone de dépotage – bibliographie associée
16 – Paysagiste – bibliographie associée
17 – Peintre – bibliographie associée
18 – Radiographie – bibliographie associée
19 – Restaurant – bibliographie associée
20 – Salle de traite / Fromagerie – bibliographie associée
21 – Sérigraphie / Reprographie / Imprimerie / Laboratoire Photographique – bibliographie associée
22 – Service de santé – bibliographie associée
23 – Traitement de surface – bibliographie associée
24 – Travail du Bois – bibliographie associée

• Maîtrise de l’eau et des effluents dans les microbrasseries
  Vincent Alarcon, ENIL, Projet BEER (Bière Eau Effluent Région), 28 pages, juin 2019

• Protection des eaux dans l’industrie et l’artisanat : recommandations pour le choix des produits désinfectants
  Services cantonaux de la protection de l’environnement, 7 pages, 2016

• Les métiers de bouche
  Les fiches-métiers de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Compilation des pratiques de gestion des effluents d’abattoirs au sein de différentes collectivités
  Compilation réalisée par Saint-Etienne Métropole grâce au mailing d’échanges national, novembre 2013

• Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau (RSDE) dans l’industrie des viandes et des produits carnés – étude menée par l’association ADIV en partenariat avec les Agences de l’Eau, novembre 2013

• Étude de la relation entre teneur en graisses et turbidité dans les rejets d’eau usées de restauration
  Chambéry Métropole, 2012

• Les effluents peu chargés en élevage de ruminants – procédés de gestion et de traitements validés pour une mise en conformité plus économe – Guide pour la conception des ouvrages
  Institut de l’élevage – Ministère de l’agriculture et de la pêche – (plan national bâtiment), 2005
  
• Gestion des eaux usées issues des métiers de bouche
  Guide de recommandations à l’usage des conseillers des entreprises
  CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2007

• Guide l’entreprise : environnement/hygiene/sécurité — Boucherie – Charcuterie – Traiteur
  Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Bouches-du-Rhône, 2008

• Prévention des pollutions accidentelles dans les abattoirs, les équarrissages, les laiteries, les sucreries
  Document Inter-Agences, 1996

• Dimensionnement des bacs à graisses
  CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2006

• Résultats du projet INTERREG Navebgo  « Accompagner la transition vers une ville sans biocide » :
  Lessivage des biocides dans les peintures pour façades
  Publications et vidéos – 2022
• Plaquette sur le rabattement de nappes
  DDT 31 – 2p., 2019

• L’activité de nettoyage de façades et de toitures
  CISALB – rapport de stage – 60p., juillet 2016

• Peinture en bâtiment
  Les fiches-métiers de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Plaquette de sensibilisation pour les peintres
  CISALB, 2012

• Guide VEMat Peinture, Nettoyage des outils de peinture en bâtiment
  CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2009

• Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – MACONNERIE
  Chambres de Métiers et de l’Artisanat

• Guide Eco-conseil – le métier de peintre
  Eco-conseil, Edition Picardie, 1998

• Guide Eco-conseil – les métiers du bâtiment
  Eco-conseil, Edition Picardie, 2002

Étude bibliographique des substances dangereuses de l’action nationale RSDE associées à l’activité « traitement et stockage des déchets » – étude réalisée par INSAVALOR et ARCADIS pour RECORD et les Agences de l’Eau, janvier 2013
– rapport (888p.)
– synthèse (17p.)

• Les métiers de l’imprimerie
  Les fiches-métiers de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Les métiers du bois : sciage, charpente, menuiserie, ameublement
  Les fiches-métiers de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Rejet des substances dangereuses dans l’eau : étude du secteur papetier : rapport initial et étude complémentaire
  Centre Technique du Papier (CTP), juin 2014

• L’éco-conception pour les mécaniciens
  CEntre Techniques des Industries Mécaniques (CETIM)

• Guide Eco-conseil – les métiers de l’imprimerie
  Eco-conseil, édition nationale 2003

• Guide Eco-conseil – les métiers du bois
  Eco-conseil, Edition Alsace, 1997

• Guide Eco-conseil – les métiers du chauffage, sanitaire, couverture, zinguerie
  Eco-conseil, Edition Alsace, 1999

• Prévention des pollutions accidentelles dans les industries du bois, des pâtes à papier et les papeteries
  Document Inter-Agences, 1996

• Prévention des pollutions accidentelles dans les industries de la chimie, du traitement de surface, et les stockages d’hydrocarbures, de produits phytosanitaires
  Document Inter-Agences, 1996

• Affiche « Professionnels du nettoyage – Agissons ensemble pour notre environnement » – les bons gestes
  CISALB, 1p., 2016
• Nettoyage courant des bâtiments
  Les fiches-métiers de l’agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Micropolluants émis par le secteur de la santé : prendre soin aussi de l’eau. Retours d’expériences et recommandations à l’intention des acteurs hospitaliers et de la santé
  Office Français de la Biodiversité, Comprendre pour agir, 28 pages, 2022

• Exemple de convention avec un hôpital
  Grand Poitiers, 2019

• Calcul d’Impact des Déversements Radioactifs dans les REseaux (CIDRRE)
  IRSN

• Pratiques et achats responsables pour l’entretien des locaux en établissements sanitaires et médico-sociaux
  Alaa Ramdani, Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur, 167 pages, 12 juin 2017

• Protection des eaux dans l’industrie et l’artisanat : recommandations pour le choix des produits désinfectants
  Services cantonaux de la protection de l’environnement, 7 pages, 2016

• Eaux usées : les bons gestes en établissements de soins
  Plaquette de sensibilisation par le Réseau 31.

• Guide pratique : pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux
  Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, 2016

• Exemples de conventions spéciales de déversement :
  –Exemple de CSD d’un hôpital – 2014
  –Exemple de CSD d’une clinique – 2014

• Questionnaire type pour les centres hospitaliers, cliniques vétérinaires et laboratoires
  Conseil Général 92, 2014

• Exemple d’arrêté d’autorisation et de convention d’un hôpital
  Marseille Métropole, 2010

• Projet de guide « Élimination des effluents et des déchets contaminés par des radionucléides »
  Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) – octobre 2010

• Élimination des effluents liquides des établissements hospitaliers – Recommandations
  Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales de l’Interrégion Paris – Nord, 1999
  
• Guide méthodologique : les rejets liquides hospitaliers
  Collectif, janvier 2001

• Guide technique d’Hygiène Hospitalière
  Marie-Helene Hours CH de Bourgoin Jallieu et Isabelle Poujol, C CLIN sud-est, Pierre-Bénite, 2004
  
• Que deviennent les effluents radioactifs hospitaliers ?
  Laure Fremery et Sandrine Rigaud (ISIM), 2001
  
• Les effluents des établissements sanitaires
  Jacques Perney, DRASS Poitou-Charentes

• Pressing : nettoyage à sec, aquanettoyage
  Les fiches-métiers de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Rapports techniques VEMat (Validations Environnementales de Matériels), CNIDEP
  –Aquanettoyage : laveuse et sécheuse GIRBAU et produits LANADOL (2010)
  –Nettoyage des vêtements à l’eau : Système Aquanett et produits LANADOL (2010)

• Réglementation relative aux blanchisseries et pressings :
  -Blanchisseries :
  Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
  installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2340
  Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
  installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la
  rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la
  protection de l’environnement
  -Pressings :
  Circulaire du 16 août 2013 relative aux installations de nettoyage à sec visées par la rubrique 2345 de la nomenclature
  des installations classées pour la protection de l’environnement
  Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions
  générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement
  soumises à déclaration sous la rubrique no 2345 relative à l’utilisation de solvants pour le
  nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements

• Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – NETTOYAGE
  Chambres de Métiers et de l’Artisanat

• Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – PRESSING-BLANCHISSERIE
  Chambres de Métiers et de l’Artisanat

• Guide Eco-conseil – Nettoyage à sec
  Eco-conseil (avec la Chambre des métiers et de l’artisanat de Franche-Comté, la Chambre de commerce et d’industrie du Territoire de Belfort et ECO-Conseil, avec le soutien de l’Ademe, de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, du Conseil régional de Franche-Comté et de la Direction du commerce, de l’artisanat, des services et des professions libérales), 2008

• Étude sur la traitabilité des matières inhibitrices en blanchisserie industrielle
  Document Inter-Agences/GEIT/CTTN-IREN, 2008

• Note sur les produits de substitution du perchloroéthylène dans les installations de nettoyage à sec
  INERIS, 19p, 2005

• Les blanchisseries industrielles du bassin Seine-Normandie
  Agence de l’Eau Seine Normandie, 14p, 2004

• Prévention de la pollution dans l’industrie textile de la région méditerranéenne
  Centre d’Activités Régionales pour la Production Propre (CAR/PP), 248 p., 2002

• Les métiers de l’automobile : réparation, carrosserie, lavage, station
  Les fiches-métiers de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Le métier de démolisseur automobile
  Les fiches-métiers de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, 2015

• Guide à l’intention des professionnels : réparation et carrosserie automobile
  CAVIL – Communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône, MERA, 22 p., 2011

• Guide Eco-conseil – les métiers de l’automobile
  Eco-conseil, Edition Picardie, 1998

• Guide des professionnels de la coiffure 
  Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne Franche-Comté – 32p., 2022
• Exemple de rapport de visite d’une piscine publique
  Toulouse Métropole – 6p., 2022

• Modèle d’arrêté d’autorisation de déversement d’une piscine, et ses annexes
  Nantes Métropole, 2019