Effluents non domestiques – Centre de ressources

Au-delà des publications de notre Groupe de travail sur la gestion des effluents non domestiques (END), nous mettons à votre disposition un espace ressources END compilant près de 220 références et documents utiles :

Documents législatifs et réglementairesGuides, documents types et exemples | Documents techniques classés par types d’activités


Retrouver les publications du groupe de travail END sur le catalogue Eau & Santé du Graie.


Sites internet

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Documents législatifs et réglementaires

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  • Circulaire du 29 septembre 2010
    relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées

Guides, documents types et exemples

Guides
Diagnostic d'un site et contrôle des rejets
Gestion des pollutions accidentelles
Documents administratifs (conventions, arrêtés, délibérations...)
Sensibilisation/communication

Documents techniques classés par types d’activités

Etude PME-PMI : 22 activités traitées

ETUDE PME / PMI – Fiches activités : définition des secteurs d’activités polluants, appuyés par des diagnostics d’entreprises, sur les territoires de Chambéry Métropole et de la CALB, CISALB (Maître d’ouvrage) – IRH Environnement (Bureau d’étude), 2010 – Note Méthodologique

FICHES PAR ACTIVITE

01 – Activité Vinicole bibliographie associée
02 – Aire de distribution de carburant bibliographie associée
03 – Blanchisserie / Pressing bibliographie associée
04 – Boucherie / Charcuterie / Poissonneriebibliographie associée
05 – Boulangerie / Pâtisserie bibliographie associée
06 – BTP / Gros Œuvre / Centrale à béton bibliographie associée
07 – Coiffeurbibliographie associée
08 – Élevage d’animaux / Toiletteurs
09 – Garage / Carrossierbibliographie associée
10 – Laboratoire des écoles / Enseignement bibliographie associée
11 – Lavage des sols bibliographie associée
12 – Lavage des véhicules bibliographie associée
13 – Maçon / Plâtrier bibliographie associée
14 – Mécanique générale bibliographie associée
15 – Parking / Zone de dépotage bibliographie associée
16 – Paysagistebibliographie associée
17 – Peintrebibliographie associée
18 – Radiographiebibliographie associée
19 – Restaurantbibliographie associée
20 – Salle de traite / Fromageriebibliographie associée
21 – Sérigraphie / Reprographie / Imprimerie / Laboratoire Photographique bibliographie associée
22 – Service de santébibliographie associée
23 – Traitement de surface bibliographie associée
24 – Travail du Bois bibliographie associée

Agriculture / alimentaire
  • Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau (RSDE) dans l’industrie des viandes et des produits carnés – étude menée par l’association ADIV en partenariat avec les Agences de l’Eau, novembre 2013
Bâtiment - BTP
Traitement et stockage des déchets

Étude bibliographique des substances dangereuses de l’action nationale RSDE associées à l’activité « traitement et stockage des déchets » – étude réalisée par INSAVALOR et ARCADIS pour RECORD et les Agences de l’Eau, janvier 2013
rapport (888p.)
synthèse (17p.)

Industries et production
Nettoyage des bâtiments
Activités de soin
  • Protection des eaux dans l’industrie et l’artisanat : recommandations pour le choix des produits désinfectants
    Services cantonaux de la protection de l’environnement, 7 pages, 2016
Activités textiles
  • Réglementation relative aux blanchisseries et pressings :
    -Blanchisseries :
    Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
    installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2340
    Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
    installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la
    rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la
    protection de l’environnement
    -Pressings :
    Circulaire du 16 août 2013 relative aux installations de nettoyage à sec visées par la rubrique 2345 de la nomenclature
    des installations classées pour la protection de l’environnement
    Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions
    générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement
    soumises à déclaration sous la rubrique no 2345 relative à l’utilisation de solvants pour le
    nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements
  • Guide Eco-conseil – Nettoyage à sec
    Eco-conseil (avec la Chambre des métiers et de l’artisanat de Franche-Comté, la Chambre de commerce et d’industrie du Territoire de Belfort et ECO-Conseil, avec le soutien de l’Ademe, de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, du Conseil régional de Franche-Comté et de la Direction du commerce, de l’artisanat, des services et des professions libérales), 2008
Activités liées aux véhicules
Autres activités
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