Effluents non domestiques – Ressources

Au-delà des publications de notre Groupe de travail sur la gestion des effluents non domestiques (END), nous mettons à votre disposition un espace ressources END compilant plus de 160 références et documents utiles :

Documents législatifs et réglementairesGuides, documents types et exemples | Documents techniques classés par types d’activités


Sites internet

Consulter les sites
  • AQUAREF – laboratoire national de référence pour la surveillance des milieux aquatiques
    http://www.aquaref.fr

  • ASCOMADE (Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise de Déchets et de l’Environnement)
    https://ascomade.org/
  • CNIDEP -Centre National Innovant pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises
    http://www.cnidep.com/
  • SUBSTITUTION-CMR : Destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention qui souhaitent engager une démarche de substitution des substances chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) dans leur établissement.
    https://www.substitution-cmr.fr/


Documents législatifs et réglementaires


Guides, documents types et exemples

Contrôle des rejets et diagnostic d'un site
Gestion des pollutions accidentelles
Documents administratifs (conventions, arrêtés, délibérations...)
Documents de sensibilisation/communication

Documents techniques classés par types d’activités

Etude PME-PMI : 22 activités traitées

ETUDE PME / PMI – Fiches activités : définition des secteurs d’activités polluants, appuyés par des diagnostics d’entreprises, sur les territoires de Chambéry Métropole et de la CALB, CISALB (Maître d’ouvrage) – IRH Environnement (Bureau d’étude), 2010 – Note Méthodologique

FICHES PAR ACTIVITE

01 – Activité Vinicole bibliographie associée
02 – Aire de distribution de carburant bibliographie associée
03 – Blanchisserie / Pressing bibliographie associée
04 – Boucherie / Charcuterie / Poissonneriebibliographie associée
05 – Boulangerie / Pâtisserie bibliographie associée
06 – BTP / Gros Œuvre / Centrale à béton bibliographie associée
07 – Coiffeurbibliographie associée
08 – Élevage d’animaux / Toiletteurs
09 – Garage / Carrossierbibliographie associée
10 – Laboratoire des écoles / Enseignement bibliographie associée
11 – Lavage des sols bibliographie associée
12 – Lavage des véhicules bibliographie associée
13 – Maçon / Plâtrier bibliographie associée
14 – Mécanique générale bibliographie associée
15 – Parking / Zone de dépotage bibliographie associée
16 – Paysagistebibliographie associée
17 – Peintrebibliographie associée
18 – Radiographiebibliographie associée
19 – Restaurantbibliographie associée
20 – Salle de traite / Fromageriebibliographie associée
21 – Sérigraphie / Reprographie / Imprimerie / Laboratoire Photographique bibliographie associée
22 – Service de santébibliographie associée
23 – Traitement de surface bibliographie associée
24 – Travail du Bois bibliographie associée

Agriculture / alimentaire
Bâtiment - BTP
Traitement et stockage des déchets

Étude bibliographique des substances dangereuses de l’action nationale RSDE associées à l’activité « traitement et stockage des déchets » – étude réalisée par INSAVALOR et ARCADIS pour RECORD et les Agences de l’Eau, janvier 2013
rapport (888p.)
synthèse (17p.)

Industries et production
Nettoyage des bâtiments
Activités de soin
Activités textiles
  • Réglementation relative aux blanchisseries et pressings :
    -Blanchisseries :
    Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
    installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2340
    Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
    installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la
    rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la
    protection de l’environnement
    -Pressings :
    Circulaire du 16 août 2013 relative aux installations de nettoyage à sec visées par la rubrique 2345 de la nomenclature
    des installations classées pour la protection de l’environnement
    Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions
    générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement
    soumises à déclaration sous la rubrique no 2345 relative à l’utilisation de solvants pour le
    nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements
  • Guide Eco-conseil – Nettoyage à sec
    Eco-conseil (avec la Chambre des métiers et de l’artisanat de Franche-Comté, la Chambre de commerce et d’industrie du Territoire de Belfort et ECO-Conseil, avec le soutien de l’Ademe, de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, du Conseil régional de Franche-Comté et de la Direction du commerce, de l’artisanat, des services et des professions libérales), 2008
Activités liées aux véhicules
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